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Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l’Association de Promotion du Prolongement de la Ligne 11 du Métro et de régler la cotisation correspondante. M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 133
Conseil municipal

Vœu relatif à la reconstitution des places d’hébergement d’urgence.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 338
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatif à l’éclairage des façades sur jardin intérieur. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 196
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 9
Conseil municipal

Vœu relatif aux risques d’incendie dans les entrepôts et ateliers.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 345
Conseil municipal

Vœu relatif au développement d’un parc de grands logements à Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 322
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Halle Saint-Pierre”, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 549
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Société d’Histoire du Protestantisme Français” 54, rue des Saints-Pères (7e) (2005-00769). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 431
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300 euros en faveur de deux associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 117
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005 d’un montant de 2.904 euros à l’Union Nationale des Parachutistes située 1618 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 104
Conseil municipal

Subvention à l’association Déclic 17/18 pour le projet de restauration des rideaux peints rue Cavalotti (18e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 116
Conseil municipal

Transfert au profit de la société anonyme d’H.L.M. “Logikia” des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d’H.L.M. “SOCOFAM”. - Transfert à la société “Logikia” d’une subvention accordée à la société “SOCOFAM” pour le financement des programmes de logements sociaux. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert des garanties d’emprunts et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 110
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le “Rôle de l’apprêtement antigénique dans l’induction d’une maladie auto-immune”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 64
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 19e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 108.221 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 235
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 321.140 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 154
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association IMMANENCE - 21 avenue du Maine 75015 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “SOS Racisme” pour ces activités en faveur des parisiennes et des parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 35
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble les Talens lyriques”, sise 11, passage de la Boule-Blanche (12e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 23
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) 45, rue La Bruyère (9e), (X02178) (05-01245). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 554
Conseil municipal

Vœu relatif à l’établissement d’un diagnostic précis de chaque immeuble insalubre pour rattraper le retard pris dans l’éradication de l’insalubrité.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 319
Conseil municipal