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Approbation du principe de la fourniture et la mise en œuvre des systèmes de gestion de l’accueil et des files d’attente pour la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 86
Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 50
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “L’Etrange Festival”, située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers “l’Etrange Festival” qui a eu lieu au Forum des Images du 30 août au 13 septembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 115
Conseil municipal

MA 33 - Subventions à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Forum français pour la sécurité urbaine” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Macadam Les Arcavals” (5ème). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 386
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 531
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 13 août 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement, 164-168, boulevard de la Villette - 8-14, cité Lepage (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à ladite Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation des marchés d’injections et de travaux relatifs à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 62
Conseil municipal

DF 146 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré de mitoyenneté et d’emprise situées à l’angle du 1, rue Labois Rouillon et 25, rue Curial (19e) au profit de M. SCHMITT. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) administratif(ve) de la préfecture de police - option administration générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 85
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades ainsi que des travaux d’aménagements intérieurs de l’immeuble communal sis 67, boulevard de Montmorency (16e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 165
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.233 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 182
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 14ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 234
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le marché conclu avec la compagnie “IBM France” pour confier l’exécution dudit marché à la société “HR Access Solutions SAS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 20
Conseil municipal

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 33
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cineffable” pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 99
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139141, rue Castagnary (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 311
Conseil municipal

Programme 2005 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 47, 58, 65, 83 et 89 dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 18e arrondissements. M. Denis BAUPIN et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 170
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Caramel” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 12ème et 19 arrondissements.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 311 922 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 132
Conseil municipal