500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention au Comité Départemental Sportif Léo Lagrange de Paris pour le financement d’un projet spécifique de soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2012. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 380
Conseil municipal

Subvention à l’Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 354
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association I Cieli Immensi, dont le siège est situé 112, rue de Turenne, 75003 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 260
Conseil municipal

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 57 rue Pajol / 65 rue Riquet (18e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux et de locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 117
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Carnavalet, pour l’an-née 2005. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 479
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 129
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Le Chant des Chapeaux” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation complète du terre-plein central de la place des Ternes.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 350
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 4.263 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 107
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille”, 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 463
Conseil municipal

Protocole d’accord transactionnel entre M. Henri MARQUET et la Ville de Paris suite à la destruction d’une œuvre d’art. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 174
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique au Centre d’action sociale protestant des lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété, 268, rue Lecourbe (15e), 70, rue de Vouillé (15e), 357, rue de Vaugirard (15e), 113, avenue JeanJaurès (19e) et 77, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 167-2°
Conseil municipal

Vœu concernant le développement du recours aux baux glissants afin de faciliter ainsi l’accès au logement des personnes et des familles parisiennes les plus démunies.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 320
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 2 logements PLS, 2 logements PLUS (dont 1 atelier logement), et d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLS, situé 20, 24 et 43, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 175-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 50.000 euros à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le “contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 67
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération et des modalités de passation du marché de travaux d’adaptation et mise aux normes de l’alarme incendie au Dépôt d’œuvres d’Art, Annexe du Musée Gallièra, 57 bis, rue Servan (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 165
Conseil municipal

Travaux de réhabilitation par le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) de la résidence universitaire Jean-Charles Prost située 13 rue Dareau (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Unis Cité Ile-de-France” une convention (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “ADE 10” (10e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 119
Conseil municipal