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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Famille” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 49
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Pierre Tabard”, dont le siège social est situé 6, rue de Bourgogne (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 529
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 48
Conseil municipal

Subvention au “Centre français pour la protection de l’enfance” pour son action de sensibilisation sur les violences faites aux jeunes filles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 106
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 - pour le quartier “Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen”. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 94
Conseil municipal

Dispositions fixant les règles de constitution et de fonctionnement de la commission d’équivalence instituée pour l’accès aux corps de catégorie A de la préfecture de police dans le cadre de l’application de la loi de résorption de l’emploi précaire. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 83
Conseil municipal

Création d’une Régie à Autonomie Financière et Personnalité Morale chargée de la gestion de l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, Ecole supérieure du Génie Urbain (EIVP).- Fixation de la date du transfert de gestion de l’école EIVP par la Ville de Paris à la régie EIVP. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Larue et Compagnie et avec l’association La Prévention Routière une convention. Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 54
Conseil municipal

Modernisation de l’éclairage de l’avenue Bugeaud entre l’avenue Foch et la rue de la Pompe. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter la subvention auprès du Ministère de l’Intérieur. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ecole des Mines de Paris un protocole relatif à la surveillance et à l’utilisation de la carrière souterraine dite de “la Brasserie” (12e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 97
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la FILIA-MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, la jeune Salomé FERNANDEZ en réparation du préjudice corporel qu’elle a subi, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2004 DASCO 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de cyclisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 313
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés” 79, rue de Bagnolet - 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 240
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre et territoires associés”, 211, boulevard Jean-Jaurès (19e), afin de soutenir le travail de documentaire qu’elle mène sous forme d’interviews et d’ateliers avec les habitants de la rue de Crimée (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Concert spirituel”, située 42, rue du Louvre (1er), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 305
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005, d’un montant de 10.672 euros à la Fondation de la Résistance 30 boulevard des Invalides (7e) pour l’occupation de locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 105
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place de “colonnes à compost” dans les rues de Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 333
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture de 300 guichets de ventes manuelle dans le réseau RATP.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 358
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ménélas, dont le siège est situé 80, rue de Ménilmontant dans le 20e arrondissement, pour la réalisation du projet “Ici Ménilmontant” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 333
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 14e arrondissement : 1.550 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 103
Conseil municipal