500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Aide municipale au financement des diagnostics de sécurité incendie pour les copropriétés dégradées situées dans les secteurs opérationnels d’OPAH, PIG et dispositifs analogues. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 250
Conseil municipal

Modification des délibérations D.1605 du 19 octobre 1992, D.160 du 15 février 1993 et D.17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.497 euros au titre de 2005, au Service Départemental de Paris de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 295 rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention de 8.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 409
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Au Nom de la Mémoire”, dont le siège social est situé 14, rue de la Paix - 95730 Montigny-lès-Cormeilles. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 383
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’autre livre”, 58, rue de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 519
Conseil municipal

Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 333
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 71
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et le Département de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 41
Conseil municipal

Modification des modalités de révision des prix suite à la suppression des indices “produits et services divers” (PSD) par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés de services conclus avec la société CENTREX et avec la société 20/20 Concours et Examens département de PRODISER SA visant à contractualiser les modalités de révision des prix des prestations complémentaires définies au marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 97
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 127.628 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 174
Conseil municipal

Attribution à l’association “Ars Mobilis”, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 20
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Eliane FRITSCH. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 115
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l’”Association de recherche d’animations culturelles”, 3, rue de Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 478
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres”, 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 538
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Art” (12, rue Fenoux 75015 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 222
Conseil municipal

DF 114 - Cession de gré à gré de l’emprise de la construction provisoire située au droit de l’immeuble 29, rue du Quatre Septembre / 11-13 rue de la Michodière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration-extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 173
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 190
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.073 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 191
Conseil municipal