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Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 57 rue Pajol / 65 rue Riquet (18e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux et de locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 117
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 75
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE DE BETHLEEM” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 6e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 245.437 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 129
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Le Chant des Chapeaux” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation complète du terre-plein central de la place des Ternes.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 350
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 4.263 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 107
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille”, 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 463
Conseil municipal

Protocole d’accord transactionnel entre M. Henri MARQUET et la Ville de Paris suite à la destruction d’une œuvre d’art. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 174
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Colonel Manhes Berzelius”, portant sur 35 logements, situé 65 et 67, rue Pouchet (17e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 67
Conseil municipal

Approbation du recadrage du coût d’investissement et des modalités de passation d’un marché de travaux en trois lots séparés relatifs à la restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard 66, boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 157
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 18e pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier la 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu’auprès du Conseil régional d’Ile-de-France une subvention pour la réalisation de l’opération “Création de la Bibliothèque du Cinéma (Forum des Halles, 14 Grande Galerie, 75001 Paris)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 379
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 14e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 21.443 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 297
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association “Un P’Tit Bol d’Air” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 11 quai de l’Oise (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 29
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association symphonique de Paris, dont le siège social est situé 70, rue du Javelot (13e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 246
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement au C.E.D.E.I. (Centre d’Etudes et de documentation sur l’Emigration Italienne) sis 50 rue de Varenne (7e) au titre des activités 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 47
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionne ment au Fonds social juif unifié, 39, rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 472
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “George Eastman”, situé 6-18, rue George-Eastman (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 142
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS Foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 150-2°
Conseil municipal