500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention d’équipement à l’association “Le Chant des Chapeaux” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation complète du terre-plein central de la place des Ternes.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 350
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 4.263 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 107
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille”, 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 463
Conseil municipal

Protocole d’accord transactionnel entre M. Henri MARQUET et la Ville de Paris suite à la destruction d’une œuvre d’art. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 174
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CALINOT SINGE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.848 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 173
Conseil municipal

Subvention pluriannuelle (trois ans) à l’association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante et la convention d’occupation de locaux à la Maison des Initiatives Etudiantes en annexe. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 13
Conseil municipal

Attribution à l’Association des Déportés, Internés Résistants et patriotes de Paris (ADIRP de Paris) d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.434 euros, au titre de 2005, pour l’occupation des locaux situés 4, rue de Jouy (4e), et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.490 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 109
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros attribuée à l’association “Baisser les barrières”, 38, rue de la Croix-Nivert (15e), afin de financer les actions de scannérisation et d’information et une partie liée au frais de fonctionnement. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 161
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine “ACHAC”, dont le siège social est situé 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 382
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention avec AIRPARIF pour l’exercice 2005, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 53
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Catherine Hubeau (14, rue du Général Beuret - 75015). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 274
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionne ment à l’association Les Orpailleurs située 39, rue Monge (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 424
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association Casimir United. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 396
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association Mosaïque du Monde sise 30 rue au Maire (3e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 27
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Montera Gabon”, situé 32, rue du Gabon et 35, rue de Montera (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 141
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 16 juin 2003 par la Ville de Paris à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction et l’aménagement d’une halte-crèche de 30 places, intégrée à un immeuble de logements sociaux 37/39, rue Vergniaud (13e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à ladite la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 42
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer pour la période de février 2004 à février 2005 à l’association dénommée Fédération française Handisport dont le siège social est situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 187
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre musical de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1e), une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 230
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 61.478 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 163
Conseil municipal