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Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 500 euros à l’association “Atelier des Épinettes”, dont le siège social est situé 41, rue Navier (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 574
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Les Amis de la Joie par les Livres” 25, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 495
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 40 logements PLUS et 41 places de stationnement dans un immeuble situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 188-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04-25-118 de prestations intellectuelles se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre des travaux de création d’une crèche de 60 berceaux, d’une halte garderie de 20 places et des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline au 19, rue Malte Brun (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts, cinéma et enseignements” 3, rue du Général-Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d’éducation au cinéma qu’elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris (X01990). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés conclus avec la société AIR France pour le Transport par voie aérienne des personnels relevant du statut des administrations parisiennes employés à la préfecture de police se rendant en congés bonifiés dans les départements d’outre-mer, de leurs bagages en fret ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l’adminis-tration. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 94
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la société GMF, au titre de la réparation des dommages subis par le véhicule de Melle Servolle lors de son stationnement au parking de l’immeuble “Morland” (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transactioncorrespondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé avec la Société ATOS pour l’acquisition des baies informatiques, de coffrets muraux et de bâti-rack muraux standards pour les besoins des directions administratives de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché de travaux n° 04/23.100 conclu avec la société GTMH-EP, au profit de la société INEO-INFRA, pour l’aménagement du square Juliette-Dodu (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l’Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au dépôt de documents consentis par l’Antenne de Diffusion et d’Echange du Livre du service technique des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 581
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Fontaine-au-Roi. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 90
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers Politique de la Ville des 14e, 15e et 17e arrondissements. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour des prestations de maintenance et de déploiement des lecteurs de badges ainsi que de support technique du logiciel de suivi et de gestion des temps de travail “P2-Chronogestor” auprès de la société “GFI CHRONO TIME”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 25
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique portant location à l’OPAC de l’emprise communale dénommée “Cité Prost” et située dans le 11e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 192
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “A chacun ses vacances”, 66, avenue de Breteuil (7e), pour le développement d’activités de loisirs proposées aux personnes handicapées. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 162
Conseil municipal

Désaffectation partielle de son usage scolaire de l’école maternelle située 42 à 44, rue des Maronites (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 109
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Litécox située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 465
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio” (51 rue de Montorgueil - 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 255
Conseil municipal

Subvention à l’association “Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 140
Conseil municipal