Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 9 avenants aux marchés de travaux de modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 242

Conseil municipal

Vœu en faveur du soutien de la Ville de Paris à la création d’un laboratoire indépendant de recherches sur la radioactivité en Biélorussie.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 348

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la Fédération des Centres Sociaux de Paris, le centre social Belleville, le centre social La Clairière, le centre social Relais Ménilmontant, le centre social Espace 19, le centre social Torcy ainsi qu’un avenant à une convention d’objectifs avec la Mission Populaire du 11e prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 118

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “CAP SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention de15.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 321

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Cristal”, dont le siège social est situé 59, rue de l’Hôtel-de-Ville, 95300 Pontoise. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 528

Conseil municipal

Voeu sur la pérennisation des missions exercées par les webmasters des sites des mairies d’arron-dissement.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 352

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 105, rue Raymond-Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 201

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers Politique de la Ville des 14e, 15e et 17e arrondissements. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour des prestations de maintenance et de déploiement des lecteurs de badges ainsi que de support technique du logiciel de suivi et de gestion des temps de travail “P2-Chronogestor” auprès de la société “GFI CHRONO TIME”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DSTI 25

Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique portant location à l’OPAC de l’emprise communale dénommée “Cité Prost” et située dans le 11e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 192

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “A chacun ses vacances”, 66, avenue de Breteuil (7e), pour le développement d’activités de loisirs proposées aux personnes handicapées. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 162

Conseil municipal

Désaffectation partielle de son usage scolaire de l’école maternelle située 42 à 44, rue des Maronites (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 109

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Litécox située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 465

Conseil municipal

Subvention à l’association “Extempo” (15e) pour l’ensemble de son programme 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 117

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio” (51 rue de Montorgueil - 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 255

Conseil municipal

Subvention à l’association “Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 140

Conseil municipal

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 57 rue Pajol / 65 rue Riquet (18e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux et de locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 117

Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Carnavalet, pour l’an-née 2005. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 479

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 129

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 9 avenants aux marchés de travaux de modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Vœu en faveur du soutien de la Ville de Paris à la création d’un laboratoire indépendant de recherches sur la radioactivité en Biélorussie.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “CAP SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention de15.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Cristal”, dont le siège social est situé 59, rue de l’Hôtel-de-Ville, 95300 Pontoise. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Voeu sur la pérennisation des missions exercées par les webmasters des sites des mairies d’arron-dissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 105, rue Raymond-Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers Politique de la Ville des 14e, 15e et 17e arrondissements. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Avenant au bail emphytéotique portant location à l’OPAC de l’emprise communale dénommée “Cité Prost” et située dans le 11e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “A chacun ses vacances”, 66, avenue de Breteuil (7e), pour le développement d’activités de loisirs proposées aux personnes handicapées. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

Désaffectation partielle de son usage scolaire de l’école maternelle située 42 à 44, rue des Maronites (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Litécox située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Extempo” (15e) pour l’ensemble de son programme 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio” (51 rue de Montorgueil - 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 57 rue Pajol / 65 rue Riquet (18e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux et de locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Carnavalet, pour l’an-née 2005. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

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Débat Delib

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