Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (868)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (868)
Supprimer Document
Déliberation (868)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 168
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 158.861 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “La Chouine” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 111.578 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 223
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Pédagogie, informatique musicale et création” (P.I.M.C.), située 45, avenue Marceau (16e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 153
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “rue Hélène Brion” à une rue du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 70
Conseil municipal
Communication sur la rentrée scolaire 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 215
Conseil municipal
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I), signée le 10 avril 2002, pour la réalisation des travaux de construction d’une école maternelle de 5 classes et d’un centre cuiseur 68/70, rue Rochechouart (9e). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit avenant n°1. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 177
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.P.E.T.R.E.I.M.C.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 121.280 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 227
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Club Sportif Paris 19e” (n°D09383 / 200501893) pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 162
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “In Famous” dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (Paris-75019), au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 287
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Idéal Deux Neuf” dont le siège social est situé 160, avenue Ledru-Rollin (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 486
Conseil municipal
Subvention à l’association “Arômes et saveurs” à titre de soutien à son projet de tourisme participatif (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 132
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en œuvre d’un plan de réhabilitation et d’un plan de résorption de la suroccupation des foyers de travailleurs immigrés.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 324
Conseil municipal
Subvention à l’association “Accolade, Association sportive et culturelle”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 340
Conseil municipal
Subvention à l’Association Ecole normale sociale - Centre social “Espace Torcy” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 119
Conseil municipal
Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de programmation et leur validation d’un point de vue technique préalablement à l’élaboration du cahier des charges du concours portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4° du Code des Marchés Publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 88-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un Appel d’Offres Ouvert relatif à la réalisation de travaux de réfection de peinture et au traitement des peintures au plomb, dans les bâtiments scolaires municipaux des 1er et 2nd degrés de la Ville de Paris et dans leurs annexes, de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2006, avec reconduction expresse pour 2007, 2008 et 2009. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 165
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “RELAIS 59” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 40 379 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 138
Conseil municipal
Construction par la S.I.E.M.P. d’un programme de 26 logements en Accession Sociale à la Propriété dans le secteur “Nord Emile Chaine”, 2 à 18, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 175-1°
Conseil municipal
2005 DPVI 42 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant global de 26.500 euros à l’association Compagnie Résonances, dont le siège social est situé 8, rue Camille Flammarion dans le 18e arrondissement, pour les ateliers de pratique artistique. M. Christophe GIRARD et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 312
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25