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2005 (868)
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Conseil municipal (868)
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Déliberation (868)
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Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 1.393 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’association “Groupement pour une information progressiste des aveugles et des amblyopes” (GIPAA), pour les locaux communaux qu’elle occupe, 241, avenue Gambetta (20e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société “SEE SIMEONI” relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 27, rue Emile-Duployé (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 105
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Sportive du Centre Universitaire Dauphine A.S.C.U.D”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 407
Conseil municipal
Vœu relatif au Centre équestre au Parc de Choisy.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 340
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de l’Inspection générale des Carrières de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 196
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 1er arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 111.624 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration d’appareils élévateurs dans les équipements publics relevant du budget municipal. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 134
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Halte-Garderie de l’Annonciation” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 39.240 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 192
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 17.725 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 175
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumina-tion à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 116
Conseil municipal
Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l’Enseignement - Fédération Départementale de Paris (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 423
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Cristal”, dont le siège social est situé 59, rue de l’Hôtel-de-Ville, 95300 Pontoise. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 528
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’”Association de culture berbère” 37 bis, rue des Maronites (20e) au titre de la politique de la ville. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 482
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un programme de construction de 42 logements PLS situé 1 à 9, cité de l’Avenir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 33-3°
Conseil municipal
Aménagement du site de GPRU “Porte de Montreuil”, (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de définition n° 04.60.021, ayant pour objet le transfert des droits et obligations de la société GAUDRIOT S.A., cotraitante à ce marché, vers la société SAUNIER et ASSOCIÉS, repreneur des principaux actifs de la société GAUDRIOT S.A. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 180
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14ème arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 51.441 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 160
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 34.222 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 152
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au Centre d’Etudes et d’Initiatives de Solidarité Internationale C.E.D.E.T.I.M. pour l’action “Sensibiliser la sociétécivile au rôle des sociétés migrantes dans les sociétés d’accueil”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 86
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l”Association Sportive du Centre de Paris” (2e) (n°D09381/2005-01690) pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 322
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Institut C.G.T. d’Histoire sociale de Paris dont le siège social est sis 85, rue Charlot (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 414
Conseil municipal
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