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Subvention à l’association “PULSART”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 135
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marguerite Duras, 5, rue Saint-Benoît (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 542
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices cadres de santé de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 30
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM “Paris Centre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLA-I situé 15 rue Jean Lantier (1er). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEM “Paris Centre” en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 221-3°
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association Paris Football Club, dont le siège social est situé au 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour les saisons sportives 2005-2006, 2006-2007 et 2007-2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 203
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LE DAUPHIN BLEU” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 50.103 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’association “Bibliothèque généalogique et d’histoire sociale - Centre de recherches” 3, rue de Turbigo (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 485
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association “Caravansérail et Cie” (X03618) dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), une subvention de fonctionnement pour l’organisation du “New Bled Festival”. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 263
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la promotion de la citoyenneté des enfants et des jeunes (APCEJ) une convention annuelle d’objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 46
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Zed Quatre”, située au Centre culturel Salvador Allende, avenue du Dauphiné, 93330 Neuilly-sur-Marne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 532
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 49
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration d’un centre de PMI et d’une crèche familiale, 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 195
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur la “différenciation des phagocytes mononucléés”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 66
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 42.628 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 220
Conseil municipal

Approbation du principe du lancement d’opérations publicitaires dans la presse écrite pour les recrutements à la préfecture de police au titre des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 98
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances”.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Sportive de la Police de Paris (ASPP).-Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (n°D06924 / 200501921) pour l’attribution d’une subvention de 8.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 157
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88 avenue Max Dormoy, 94500 Champigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 399
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L. “La Verrière” dont le siège social est situé 51, rue de Chabrol (10e) une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 539
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 325
Conseil municipal