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Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier dans quatre établissements scolaires du 1er degré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 222
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la cité administrative, 17 boulevard Morland à Paris (4ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 180
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 18e pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 59
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANT PRESENT” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 44.795 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 296
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon 5/7, avenue Mac-Mahon (17e), afin de développer la programmation de cette salle basée sur les rééditions de films de répertoires en copies neuves et les festivals en hommages aux plus grands réalisateurs de l’histoire du cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 123
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Championnet Sports” (n°D02304 / 2005 01897) pour l’attribution d’une subvention de 76.225 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 158
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 384
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 64 logements PLS, 1 logement de fonction, une crèche de 60 berceaux, 1 local commercial et 78 places de stationnement, situé Z.A.C. “Paris-Rive gauche”, secteur Masséna, lot M3E2 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 204
Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux du lot n° 3 (clos et couvert). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 209
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de couvertures à l’école maternelle sise 9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 241-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de roule-sacs destinés aux ouvriers de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 108
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Cités du Secours Catholique” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 78.984 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 254
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque musicale de Paris - par M. et Mme MATTHYSSENS et leur fille Isabelle MATTHYSSENS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 144
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Syndicat d’initiative du 16e” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 134
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Atelier musical des trois tambours” sise 15, rue Doudeauville (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 471
Conseil municipal

Vœu relatif à la menace de licenciement de quatre salariés du magasinVirgin (2e).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 354
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I), signée le 23 octobre 2001, pour la réalisation des travaux de construction d’une école polyvalente de 10 classes, sur un terrain municipal situé 2, rue Cavalotti et 14-16, rue Forest (18e). Autorisation à M. le Maire de signer ledit avenant n°1. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents”, située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 123
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association dénommée Centre de formation de football de Paris, dont le siège social est situé 4, place du Louvre (1er) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 201
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 19e arrondissement : 2.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 170
Conseil municipal