Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGCP 9

Conseil municipal

Vœu relatif aux risques d’incendie dans les entrepôts et ateliers.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 345

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation d’un marché à bons de commande relatif à des travaux de sondages et d’études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien situés dans les 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12-19 et 20e arrondissements. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 223

Conseil municipal

Vœu relatif au développement d’un parc de grands logements à Paris.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 322

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Halle Saint-Pierre”, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 549

Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300 euros en faveur de deux associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 117

Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005 d’un montant de 2.904 euros à l’Union Nationale des Parachutistes située 1618 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 104

Conseil municipal

Subvention à l’association Déclic 17/18 pour le projet de restauration des rideaux peints rue Cavalotti (18e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 116

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation et de construction de 10 logements PLUS, 8 logements PLS et d’un local d’activité situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 153-1°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est l’assistance à la maîtrise d’ouvrage d’un programme de projets de systèmes d’information dans les domaines finances, achats, marchés, gestion des opérations et décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 133

Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec l’association “Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 43

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant n° 2 à la convention d’affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 228

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “L’Enfanfreluche”, gestionnaire d’une crèche collective située dans le 9e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant de 197.147 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Maîtrise de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 70

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise au point technique du candélabre conçu par M. Sylvain DUBUISSON. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 147

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Clara Scotch”, située au 7, rue Dejean (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 402

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre d’un plan de réhabilitation et d’un plan de résorption de la suroccupation des foyers de travailleurs immigrés.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 324

Conseil municipal

Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logis Transports” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 18 logements locatifs sociaux situé 26, rue Saint-Maur (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 179

Conseil municipal

Modification de la délibération D 831 du 5 juillet 1993 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire quatre avenants : - l’avenant n°1 au marché n° 05 64 006 du 02 mars 2005, pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons “Charles de Gaulle-Etoile”, passé avec la société COFRANETH Ile de France ; - l’avenant n° 1 au marché n° 04 64 017 du 30 juin 2004, pour la fourniture de carburant GNV pour les véhicules des services techniques de la propreté de Paris, passé avec la société GNVert ; - l’avenant n° 1 au marché n° 04 64 016 du 11 octobre 2004, pour la pose et dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris, passé avec la société FAYOLLE ET FILS ; - l’avenant n° 1 au marché n° 04 64 015 du 05 octobre 2004, pour l’enlèvement des feuilles mortes en saison automnale, passé avec la société FAYOLLE ET FILS. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 56

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif aux risques d’incendie dans les entrepôts et ateliers.

Vœu relatif au développement d’un parc de grands logements à Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Halle Saint-Pierre”, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300 euros en faveur de deux associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005 d’un montant de 2.904 euros à l’Union Nationale des Parachutistes située 1618 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association Déclic 17/18 pour le projet de restauration des rideaux peints rue Cavalotti (18e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation et de construction de 10 logements PLUS, 8 logements PLS et d’un local d’activité situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec l’association “Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant n° 2 à la convention d’affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise au point technique du candélabre conçu par M. Sylvain DUBUISSON. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Clara Scotch”, située au 7, rue Dejean (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en œuvre d’un plan de réhabilitation et d’un plan de résorption de la suroccupation des foyers de travailleurs immigrés.

Modification de la délibération D 831 du 5 juillet 1993 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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