500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites : 14.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 108
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Ombre en lumière, 18, rue de l’Orillon - 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 269
Conseil municipal

Subvention à la Ligue Régionale d’Ile-de-France de la Fédération Française de Volley-Ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”, située 7 rue Basfroi (11e) pour poursuivre et développer ses actions artistiques et culturelles en faveur d’une meilleure intégration des enfants handicapés, notamment en milieu scolaire. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 172
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations de maintenance et d’entretien d’automates de gestion de cartouches magnétiques de marque “STORAGETEK”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande en 5 lots, en vue de la fourniture de petits matériels sportifs pour la DASCO et la DJS. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 383
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 260.662 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 167
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 291.443 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 258
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer la convention entre la Ville de Paris et l’Assistance Publique de Paris, prise en application de l’article 30 du code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de 2 places de crèche au sein de l’hôpital Saint-Louis, situé 1 avenue Claude-Vellefaux (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 315
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 32.140 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 164
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de mobilier en fonte ductile ou en acier moulé. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie une convention d’aide financière pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 229
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 03-04-005 de fourniture de prestations de transport aérien destinées aux conseillers de Paris pour l’exécution des missions effectuées au titre de leur mandat souscrit avec la S.A.TTT Air France. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 11
Conseil municipal

Autorisation du lancement de la procédure d’appel d’offres pour la réfection et le remplacement des menuiseries extérieures et reprise de l’éclairage de la cour de manœuvre du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 99
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, Villa Nieuport (13ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.754 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 145
Conseil municipal

Attribution au titre de 2005 à l’Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (Régiment d’Infanterie - Chars de Marine), d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 1.654 euros pour l’occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e) et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 861 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 106
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement”, 54, rue de Turenne - 75003 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 394
Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d’Aboukir (75002 PARIS), d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer douze conventions de partenariat dans le cadre de l’Opération Nuit Blanche 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 15
Conseil municipal