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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie”, 21, rue Cujas (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 98
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de la propriété communale située 31/33 rue de la Glacière (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 134
Conseil municipal

Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles (1er), pour l’élaboration d’un cahier des charges technique et architectural en vue du lancement d’un concours international de maîtrise d’œuvre, portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4° du Code des Marchés Publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 88-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de carburants par cartes accréditives destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la direction de la logistique de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Synhorcat (Syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs) prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 133
Conseil municipal

Subvention pour la mise à jour en 2005 de la “Banque de données sur le commerce à Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 124
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Odyssée” dont le siège social est situé 5, rue de Nancy (10e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 433
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” pour l’attribution d’une subvention de 10.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 344
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Lire, Lire, Lire, Quel Plaisir”, 43, rue du Moulin-Vert (14e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 560
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Public Space” (4 impasse Beaubourg - 75003 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 03-04-005 de fourniture de prestations de transport aérien destinées aux conseillers de Paris pour l’exécution des missions effectuées au titre de leur mandat souscrit avec la S.A.TTT Air France. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 11
Conseil municipal

Autorisation du lancement de la procédure d’appel d’offres pour la réfection et le remplacement des menuiseries extérieures et reprise de l’éclairage de la cour de manœuvre du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 99
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, Villa Nieuport (13ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.754 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 145
Conseil municipal

Attribution au titre de 2005 à l’Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (Régiment d’Infanterie - Chars de Marine), d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 1.654 euros pour l’occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e) et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 861 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 106
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement”, 54, rue de Turenne - 75003 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 394
Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d’Aboukir (75002 PARIS), d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer douze conventions de partenariat dans le cadre de l’Opération Nuit Blanche 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 15
Conseil municipal

Subvention à l’association “PULSART”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 135
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marguerite Duras, 5, rue Saint-Benoît (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 542
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices cadres de santé de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 30
Conseil municipal