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Attribution d’une subvention conventionnelle initiale de 93.750 euros au CNRS au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle consacrée à “l’analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle”. - Annuité 2005 de la Promotion 2005 (Térence Strick : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 114
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 34.222 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 152
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE GAN ESTHER” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 80.078 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 6 juillet 2004 avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 381
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à titre exceptionnel de 1.500 euros à l’association “Mémoire et Espoirs de la Résistance - Association des amis de la Fondation de la Résistance”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 119
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ô Cirque” située 5 bis, passage Piver (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 417
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Espace Arts Lebaudy” 2, rue Boyer (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 140
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers Politique de la Ville des 14e, 15e et 17e arrondissements. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour des prestations de maintenance et de déploiement des lecteurs de badges ainsi que de support technique du logiciel de suivi et de gestion des temps de travail “P2-Chronogestor” auprès de la société “GFI CHRONO TIME”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 25
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique portant location à l’OPAC de l’emprise communale dénommée “Cité Prost” et située dans le 11e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 192
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “A chacun ses vacances”, 66, avenue de Breteuil (7e), pour le développement d’activités de loisirs proposées aux personnes handicapées. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 162
Conseil municipal

Désaffectation partielle de son usage scolaire de l’école maternelle située 42 à 44, rue des Maronites (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 109
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Litécox située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 465
Conseil municipal

Subvention à l’association “Extempo” (15e) pour l’ensemble de son programme 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 117
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio” (51 rue de Montorgueil - 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 255
Conseil municipal

Subvention à l’association “Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 140
Conseil municipal

subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers “Portes du Sud” et “Olympiades” (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 83
Conseil municipal

Modification du Titre XXX de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 2
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 7, allée Arthur-Honegger (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 205
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” (C.F.P.E) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 62.820 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 262
Conseil municipal