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Approbation du principe de l’opération d’aménagement des rues Julien Lacroix et du Liban (20e), par voie d’appel d’offres ouvert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 177
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “La Maison de l’enfance” gestionnaire d’un lieu d’accueil et d’information situé 7 rue Serge Prokofiev (16e).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de cette convention pour un montant total de 12.115 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz”, dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 164
Conseil municipal

Vœu à propos de la fermeture du foyer Duranton.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 339
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la mise aux normes du terrain annexe du stade Charléty, 99 boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 414
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 40 logements PLUS et 41 places de stationnement dans un immeuble situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 188-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25-533 signé avec l’Agence TOA Architecte, représentée par M. Olivier MEHEUX, dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire et du gymnase, 84, rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts, cinéma et enseignements” 3, rue du Général-Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d’éducation au cinéma qu’elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris (X01990). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés conclus avec la société AIR France pour le Transport par voie aérienne des personnels relevant du statut des administrations parisiennes employés à la préfecture de police se rendant en congés bonifiés dans les départements d’outre-mer, de leurs bagages en fret ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l’adminis-tration. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé avec la Société ATOS pour l’acquisition des baies informatiques, de coffrets muraux et de bâti-rack muraux standards pour les besoins des directions administratives de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 93
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la société GMF, au titre de la réparation des dommages subis par le véhicule de Melle Servolle lors de son stationnement au parking de l’immeuble “Morland” (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transactioncorrespondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché de travaux n° 04/23.100 conclu avec la société GTMH-EP, au profit de la société INEO-INFRA, pour l’aménagement du square Juliette-Dodu (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l’Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au dépôt de documents consentis par l’Antenne de Diffusion et d’Echange du Livre du service technique des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 581
Conseil municipal

subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers “Portes du Sud” et “Olympiades” (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 83
Conseil municipal

Modification du Titre XXX de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 2
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” (C.F.P.E) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 62.820 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 262
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 7, allée Arthur-Honegger (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Centre Audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, afin d’organiser la cinquième édition de l’opération “Cinéma au clair de lune” qui aura lieu du 3 au 20 août 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Association des Jardiniers de l’Aque-duc” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé rue Thomas-Francine (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 33
Conseil municipal