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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 10e, 124 boulevard Magenta (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 60
Conseil municipal

Vœu concernant l’interdiction des expulsions à Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 313
Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 427
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’œuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine passé en application de l’article 74 III du Code des Marchés Publics. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 219
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2005 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la mise en place d’un revêtement en gazon synthétique sur le terrain de football du stade Tour à Parachutes, 7, avenue de la Porte-de-Choisy (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 397
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 207.937 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 104
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 21.902 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 184
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association d’animations sociales et culturelles du 20e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 1
Conseil municipal

Subvention à l’association “Opaline et Compagnie” pour son action de sensibilisation sur les enfants - soldats auprès des scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 102
Conseil municipal

Subvention à l’association “Différences” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l’aménagement des locaux de l’antenne jeunes Davout, 94-98, boulevard Davout (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 418
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 473 logements situé 1-9 et 2-8, square Georges Contenot (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 222
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées Galliera, Cernuschi et Zadkine. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 541
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’aménagement d’une halte garderie de 30 berceaux sis 9, rue de la Guadeloupe (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 183
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 150.595 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 273
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Jardins du C.E.D.I.A.F.”, nouvellement dénommée association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 45.121 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 280
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58 501 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 96
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 211.653 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 141
Conseil municipal

Premier rapport annuel de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 121
Conseil municipal