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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “RELAIS 59” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 40 379 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 138
Conseil municipal

Construction par la S.I.E.M.P. d’un programme de 26 logements en Accession Sociale à la Propriété dans le secteur “Nord Emile Chaine”, 2 à 18, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 175-1°
Conseil municipal

2005 DPVI 42 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant global de 26.500 euros à l’association Compagnie Résonances, dont le siège social est situé 8, rue Camille Flammarion dans le 18e arrondissement, pour les ateliers de pratique artistique. M. Christophe GIRARD et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 312
Conseil municipal

Transformation en établissements publics locaux d’enseignement des écoles d’art Boulle (12e) Duperré (3e), et Estienne (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 149
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Régionale d’Information et d’Actions Musicales d’Ile-de-France (ARIAM Ile-de-France) - 9 rue La Bruyère, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 346
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Textes et Voix” 82, rue Notre Dame des Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 498
Conseil municipal

DPE 101 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG -
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005, pour le quartier “Porte du Sud 13e”. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 91
Conseil municipal

Modification de la délibération D.308-1° du 25 mars 1991 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 12
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, 8-10, rue des Lyanes, de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 314
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques et de l’éclairage et de mise en oeuvre de faux-plafonds au groupe scolaire, 105, rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 249-2°
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 11è arrondissement : 5.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 167
Conseil municipal

Travaux d’aménagement du parcours muséographique de présentation des collections permanentes du Musée d’art moderne de la Ville de Paris (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de travaux correspondant avec l’attributaire désigné par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 586
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du 48 située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 462
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie En attendant”, 14, rue du Chaignot, 21000 Dijon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 477
Conseil municipal

Autorisation donnée a M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour l’exposition Willy Ronnis au Salon d’Accueil de l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 17
Conseil municipal

Subventions Régionales. - Attribution 2005 pour le quartier Belleville (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 99
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM “Paris Centre” en vue du financement des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et de 6 logements PLA-I situé 15 rue Jean Lantier (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 221-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n°03/25-703 signé avec la société AIR, représentée par Monsieur HANAPPE, Architecte, dans le cadre de la restructuration et l’extension du centre d’animation 90, rue Curial (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 182
Conseil municipal

Vœu relatif aux personnels du service informa tique de la filiale CMP Banque du Crédit Municipal de Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 329
Conseil municipal