Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’association “Après la Vue, la Vie Internationale” (AVVI), 91, rue de Crimée (19e), pour le développement ses actions de sensibilisation sur le handicap visuel, notamment auprès des jeunes et des étudiants parisiens. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 163

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “AZAR - Compagnie Isabelle Catalan”, située 122, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 511

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Siloé” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 138

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” (113 bis rue Oberkampf 75011 Paris) (D00046 / 2005 00977). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 252

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS Foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 150-2°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 231

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 85

Conseil municipal

DVD 212 - DPJEV 104 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Réaménagement de la rue et du mail Bréchet. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés subséquents de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un square, du mail et de la rue André Bréchet avec le groupement : COBE, architecte urbaniste mandataire et Trevelo & Viger-Kohler associés. MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 165

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, relatif à la fourniture de gaz propane conditionné en bouteilles de forme cubique pour le fonctionnement des engins autotractés de la direction de la protection de l’envi-ronnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris”, Tour Sapporo, Les Olympiades, 70, rue du Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 433

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention de 16.025 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 348

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une mini crèche sise 21, rue Vaucouleurs (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 179

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris, 1, place d’Italie, 75013 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 453

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l’indemnisation de la ville de Paris suite à l’accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 85

Conseil municipal

DF 114 - Cession de gré à gré de l’emprise de la construction provisoire située au droit de l’immeuble 29, rue du Quatre Septembre / 11-13 rue de la Michodière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration-extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 173

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 190

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 144.824 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 92

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 410

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “AZAR - Compagnie Isabelle Catalan”, située 122, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Siloé” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” (113 bis rue Oberkampf 75011 Paris) (D00046 / 2005 00977). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention de 16.025 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une mini crèche sise 21, rue Vaucouleurs (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris, 1, place d’Italie, 75013 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l’indemnisation de la ville de Paris suite à l’accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DF 114 - Cession de gré à gré de l’emprise de la construction provisoire située au droit de l’immeuble 29, rue du Quatre Septembre / 11-13 rue de la Michodière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration-extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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