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Gestion de l’activité de kiosquier à Paris et tarifs d’occupation domaniale des kiosquiers. - Attribution de la délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et approbation des tarifs de la redevance d’occupation domaniale des kiosquiers. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 64
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 7-9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 241-1°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Pasteur au titre du soutien municipal 2005 à une équipe de recherche en vue de mener à bien la réalisation de “l’étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 69
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de balais pour engins de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 44
Conseil municipal

Fixation de l’alignement de la rue Curial au droit des numéros 5 et 5 bis (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la la Fondation Nationale des Sciences politiques, 27 rue Saint-Guillaume, 75337 Paris cedex 07 en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 400
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Ateliers du Chaudron” (31, passage de Ménilmontant - 11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 404
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut national d’études démographiques” (INED) une convention annuelle d’objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 40
Conseil municipal

Vœu relatif à la mobilisation des recettes issues des droits de mutation pour le droit au logement.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 328
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I), signée le 10 avril 2002, pour la réalisation des travaux de construction d’une école maternelle de 5 classes et d’un centre cuiseur 68/70, rue Rochechouart (9e). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit avenant n°1. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 177
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.P.E.T.R.E.I.M.C.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 121.280 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 227
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Club Sportif Paris 19e” (n°D09383 / 200501893) pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 162
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “In Famous” dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (Paris-75019), au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 287
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Idéal Deux Neuf” dont le siège social est situé 160, avenue Ledru-Rollin (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 486
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arômes et saveurs” à titre de soutien à son projet de tourisme participatif (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 132
Conseil municipal

Subvention à l’association “Accolade, Association sportive et culturelle”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 340
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre d’un plan de réhabilitation et d’un plan de résorption de la suroccupation des foyers de travailleurs immigrés.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 324
Conseil municipal

Subvention à l’Association Ecole normale sociale - Centre social “Espace Torcy” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 119
Conseil municipal

Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de programmation et leur validation d’un point de vue technique préalablement à l’élaboration du cahier des charges du concours portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4° du Code des Marchés Publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 88-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un Appel d’Offres Ouvert relatif à la réalisation de travaux de réfection de peinture et au traitement des peintures au plomb, dans les bâtiments scolaires municipaux des 1er et 2nd degrés de la Ville de Paris et dans leurs annexes, de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2006, avec reconduction expresse pour 2007, 2008 et 2009. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 165
Conseil municipal