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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 179
Conseil municipal

Subvention à l’association “Femmes Solidaires” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 138
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 96
Conseil municipal

des membres présents

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 57
Conseil municipal

G.P.R.U. “Site des Olympiades” - (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’A.S.I.G.N. une convention relative à l’amélioration du site pour l’année 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 162
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANT PRESENT” gestionnaire d’une crèche Familiale située dans le 13ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 313.447 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 146
Conseil municipal

Attribution à l’association La Compagnie du Mystère Bouffe (23, rue André Joineau - 93310 Le Pré Saint Gervais) d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de l’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 356
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’aide au projet à la fédération française d’athlétisme, 33, avenue Pierre de Coubertin à Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 281
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier des Feuillantines, sise 9, rue des Feuillantines 75005 Paris, au titre de ses activités en 2005. (D 08776- 2005 00382). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 369
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Société de Port-Royal” 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 516
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du CRID sis 14 passage Dubail (10e) pour son projet d'action mondiale contre la pauvreté "2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 52
Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la SEM “Paris Centre” de 7 logements PLUS, 6 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 15 rue Jean Lantier (1er). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 221-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 7 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, 7 conventions relatives à l’attribution de subventions exceptionnelles d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 444
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et des faux plafonds de l’école élémentaire 69, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 197
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 248-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 393.468 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 253
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Lutin Lune” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 25.747 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 270
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de pièces de rechange pour le casque F1 et le casque F2 de marque MSA GALLET en service à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Forum des instituts culturels étrangers à Paris, 50, rue de Varenne (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 331
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fédération internationale Musique Espérance, sise 8, rue Pierre Bonnard (20e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 345
Conseil municipal