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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Absolutamente”, située 31, rue d’Anjou(8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 513
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Trait, graveurs d’aujourd’hui” 25/27, rue Arthur-Rozier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 409
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dorian Picpus” portant sur 160 logements situé 10, rue Dorian, 10, rue de Picpus et 6, rue Pierre Bourdan (12e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 207
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de huit logements PLUS et de deux locaux d’activités situé 119 rue du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 150-1°
Conseil municipal

Subventions d’équipement à quatre associations du quartier Politique de la ville La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 69
Conseil municipal

Vœu concernant le 26-30, rue de la Tombe Issoire (14e).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 343
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement des habitants des immeubles très dégradés de l’OAHD pour accélérer l’éradication de l’insalubrité.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 317
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7ème) (X00854 / 2005 02585) pour l’attribution d’une subvention de 13.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association Le Petit Ney située 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 441
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention de 23.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 179
Conseil municipal

Acquisition d’une huile sur toile d’Eugène Giraud “Le Bal de l’Opéra” pour le Musée Carnavalet. Mme Moïra GUILMART, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 470
Conseil municipal

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 265
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 49 logements PLS et d’un programme de réhabilitation de 16 logements PLS en résidence étudiante situés 109-111, rue de Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 109-111, rue de Ménilmontant (20e). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 217-1°
Conseil municipal

Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché passé sur appel d’offres ouvert européen conclu par la Sem Paris centre, mandataire de la Ville de Paris, pour les prestations de gardiennage de l’aire de livraison du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 191-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Leroy sème” la convention d’occupation et d’usages mettant à la disposition de l’association deux parcelles de terrain situées 1, 2, 2 bis et 8, cité Leroy (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 138 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes de découvertes et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 183
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 356
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Mémoire de l’Avenir”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 107
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Florence DALANCON, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 175
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l’immeuble communal sis 27, rue Baudelique (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 63
Conseil municipal