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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Maîtrise de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise au point technique du candélabre conçu par M. Sylvain DUBUISSON. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 147
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Clara Scotch”, située au 7, rue Dejean (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 402
Conseil municipal

Subvention à l’association Etudiants et développement pour ses actions de coordination des porteurs de projets de solidarité internationale étudiants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 69
Conseil municipal

Voeu de l’Exécutif municipal sur la résorption de l’habitat insalubre et la politique du logement à Paris et en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 311
Conseil municipal

Aménagement de la Z.A.C. “Pajol” (18e).-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAEST un avenant n°1 à la convention d’avance du 29 juin 2005, afin de verser un complément d’avance de 7,248 M.euros (sept millions deux cent quarante huit mille euros) portant ainsi le montant total de l’avance consentie à l’aménageur à 9,551 M€ (neuf millions cinq cent cinquante et un mille euros) et de préciser l’échéancier de remboursement de cette avance. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 173
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 4 et 13 juillet, 5 et 12 septembre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 14
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires et des canalisations de l’école élémentaire A 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 200
Conseil municipal

Réalisation de la passerelle “Bercy-Tolbiac” (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 217
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 12e arrondissement, ayant son siège social 45, rue de Picpus (12e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 426
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions d’inhumation des défunts.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 337
Conseil municipal

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque sur l’immeuble où a vécu Karl Marx au 30, rue Vaneau (7e).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 347
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de l’Observatoire de la Mobilité, Agence de la Mobilité de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société LEDUC SA une convention de foretage pour l’exploitation de sables et graviers alluvionnaires au lieudit “La Petite Arche” à Achères (78). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 68
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de premier établissement, de remplacement ou de modification des portiques et potences de signalisation directionnelle implantés à Paris et notamment sur le corridor périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 100
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” (C.F.P.E) gestionnaire d’une crèche Familiale située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 544.860 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 172
Conseil municipal

subvention d’équipement à l’association Action XXè du quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 61
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Entr’aide” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 53
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Maison des Contes et des Histoires”, 7 rue Pecquay (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 423
Conseil municipal