Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la société “Le Coach”, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (75009 - Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 363

Conseil municipal

Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Approbation du principe de réalisation des travaux principaux et des modalités de consultation des 11 marchés de travaux correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 215

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 236-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire sis 105 rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 226-3°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Fédération de Paris du Secours Populaire Français” dont le siège social est situé 6, passage Ramey (18e) lui attribuant une subvention de la Mairie de Paris à 30.000 euros au titre de 2005 pour l’action de ses permanences d’accueil et l’action la “Journée des Oubliés des Vacances”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 95

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ARAIGNEE GENTILLE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.562 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 225

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Canal - coordination des animations du canal Saint martin, dont le siège est situé 71, rue Bichat dans le 10è arrondissement, pour l’organisation des “Voix sur Berges” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 393

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Mehdi Ben Barka, face à la brasserie Lipp, boulevard Saint-Germain (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 550

Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 349

Conseil municipal

Subvention à la Fédération d’Associations et Centres d’Immigrés Espagnols de France pour son action de promotion des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 107

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance de matériels de bureau d’études et à la fourniture de prestations de maintenance pour des copieurs de plans existants de marque XEROX, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Sulpice” (6e), pour une durée de 6 ans avec la société “Sogeparc France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 225-1°

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Porte de Vanves” (14e) et “Périchaux” (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 93

Conseil municipal

Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles (1er), pour l’élaboration d’un cahier des charges technique et architectural en vue du lancement d’un concours international de maîtrise d’œuvre, portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4° du Code des Marchés Publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 88-1°

Conseil municipal

GPRU “Olympiades” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de publier un appel d’offres en vue de conclure un marché pour la réalisation d’une étude pour le réaménagement de la dalle des Olympiades. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 136

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le maire de Paris de signer une convention avec le Ministère de l’équipe-ment, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, pour la formation initiale des techniciens Supérieurs de la commune de Paris à l’Ecole Nationale des Techniciens de l’Equipement (E.N.T.E.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de fourniture conclu avec la société ETH (Equipement Technique Hôtelier) pour la fourniture de matériels de grandes cuisines destinés à l’aprovisionnement de l’atelier “chaud et froid” de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 89

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la société “Paris ciné SARL”, dont le siège social est situé 17, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 154

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs prévoyant une subvention de fonctionnement et une subvention compensatrice de loyer à l’association “Santé Amitié Ville de Paris” (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre La Violence Routière dont le siège social est situé 5 rue du Général Grossetti (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 124

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la société “Le Coach”, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (75009 - Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Approbation du principe de réalisation des travaux principaux et des modalités de consultation des 11 marchés de travaux correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire sis 105 rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Mehdi Ben Barka, face à la brasserie Lipp, boulevard Saint-Germain (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération d’Associations et Centres d’Immigrés Espagnols de France pour son action de promotion des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Sulpice” (6e), pour une durée de 6 ans avec la société “Sogeparc France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Porte de Vanves” (14e) et “Périchaux” (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

GPRU “Olympiades” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de publier un appel d’offres en vue de conclure un marché pour la réalisation d’une étude pour le réaménagement de la dalle des Olympiades. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la société “Paris ciné SARL”, dont le siège social est situé 17, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs prévoyant une subvention de fonctionnement et une subvention compensatrice de loyer à l’association “Santé Amitié Ville de Paris” (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre La Violence Routière dont le siège social est situé 5 rue du Général Grossetti (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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