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Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la société “Le Coach”, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (75009 - Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 363
Conseil municipal

Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Approbation du principe de réalisation des travaux principaux et des modalités de consultation des 11 marchés de travaux correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 215
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 236-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire sis 105 rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 226-3°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Fédération de Paris du Secours Populaire Français” dont le siège social est situé 6, passage Ramey (18e) lui attribuant une subvention de la Mairie de Paris à 30.000 euros au titre de 2005 pour l’action de ses permanences d’accueil et l’action la “Journée des Oubliés des Vacances”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 95
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ARAIGNEE GENTILLE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.562 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 225
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Canal - coordination des animations du canal Saint martin, dont le siège est situé 71, rue Bichat dans le 10è arrondissement, pour l’organisation des “Voix sur Berges” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 393
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Mehdi Ben Barka, face à la brasserie Lipp, boulevard Saint-Germain (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 550
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 349
Conseil municipal

Subvention à la Fédération d’Associations et Centres d’Immigrés Espagnols de France pour son action de promotion des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 107
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance de matériels de bureau d’études et à la fourniture de prestations de maintenance pour des copieurs de plans existants de marque XEROX, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Sulpice” (6e), pour une durée de 6 ans avec la société “Sogeparc France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 225-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant de transfert au marché passé avec la société PRESTATIONS EUROPEENNES DE SECURITE (PES) pour des prestations de surveillance et de protection dans les mairies d’arrondissement lors de réunions liées à l’activité municipale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 37
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert, en 2 lots séparés, pour la location de grues et nacelles élévatrices, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 16e arrondissement, ayant son siège social 11, rue La Fontaine (16e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 448
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ENFANCES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 7.597 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 221
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “ Centre de la Chanson d’expression française”, dont le siège social est situé 24, rue Geoffroy l’Asnier (75004 Paris) (D02015- Astre 2005-00545). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 415
Conseil municipal

Vœu relatif au lancement d’un programme de réhabilitation des foyers des travailleurs migrants.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 323
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie La Tangente” dont le siège social est situé à “La Bergerie” Domaine de la Saussaye 91810 Vert-Le-Grand. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 407
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant deux lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété sis 23, rue d’Argenteuil (1er), en vue d’obtenir leur changement de destination. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 65
Conseil municipal