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Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 375
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expulsion de lycéens et d’étudiants étrangers poursuivant leurs études en France.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 342
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits lubrifiants et produits connexes pour l’automobile et les machines-outils des ateliers nécessaires à l’entretien du parc de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 95
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant au marché conclu avec la société AMA PARIS NORD mandataire du groupement avec les sociétés CRAWFORD HAFA et BATOR pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SNC Studio du Dragon dont le siège social est situé 14, rue Lincoln (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma Le Lincoln. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 124
Conseil municipal

Subvention de 4.500 euros attribuée à l’Association des Pupilles de l’enseignement public de Paris (P.E.P. 75) située 3, place du Cardinal-Amette (15e) pour ses actions en faveur des enfants et des jeunes en situation de Handicap. Mmes PénélopeKOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 160
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 20è arrondissement : 7.745 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 171
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres relatif à l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service (avec formation des enseignants) de matériel d’imprimerie destiné à l’Ecole supérieure ESTIENNE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 154
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer, avec la société “People & Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 36, rue Godefroy-Cavaignac (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 318
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Galipette” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 25.511 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant 2005 à la convention d’objectifs avec l’Association Science Technologie Société pour le fonctionnement de son Espace Publique Numérique, 47, rue du Javelot (13e) situé en quartier “politique de la Ville”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 130
Conseil municipal

Subvention d’équipement à la Voie de la Lune du quartier Danube Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 68
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, (X02600) 12 rue Antoine Bourdelle 75015 Paris. (2005-00917). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 389
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Espace Pluriel”, 5, rue de Lacharrière (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 388
Conseil municipal

Quartier politique de la ville Belleville Amandiers (20e). - Approbation du projet de territoire. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 41
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation et de construction de 10 logements PLUS, 8 logements PLS et d’un local d’activité situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 153-1°
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est l’assistance à la maîtrise d’ouvrage d’un programme de projets de systèmes d’information dans les domaines finances, achats, marchés, gestion des opérations et décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 133
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec l’association “Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant n° 2 à la convention d’affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “L’Enfanfreluche”, gestionnaire d’une crèche collective située dans le 9e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant de 197.147 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 24
Conseil municipal