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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 211.653 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 141
Conseil municipal

Premier rapport annuel de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 121
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie”, 21, rue Cujas (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 98
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 49 logements PLS et un programme de 16 logements PLS soit la création de 65 logements PLS en résidence étudiante situés 109-111, rue de Ménilmontant (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 217-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/25-330 signé avec l’entreprise PRADEAU et MORIN SNC, en vue de la restructuration et de la modernisation des vestiaires du centre sportif Léo Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 186
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ESPACE 19” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 26.477 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Forum français pour la sécurité urbaine” une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 18ème arrondissement (D03626 / 2005 00975.) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “La ligue des Droits de l’Homme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 127
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 550 euros au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 115
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Régional d’Ile-de-France d’Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 411
Conseil municipal

Subvention à l’association “Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs” 153, avenue Jean Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 148
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLUS situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 153-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection du sol d’accès au service de restauration de l’école maternelle 60, rue René-Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la fourniture de progiciels et la réalisation de prestations associées pour le centre de contacts “3975” de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Exception - groupe de réflexion sur le cinéma” 80, bld Blanqui (13e), afin de soutenir le travail de réflexion qu’elle mène dans le domaine cinématographique en organisant à Paris des séminaires. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 116
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Les lutins malins”, 18, rue Jean-Zay, 94120 Fontenay-sous-Bois, pour le développement de ses cours de théâtre adaptés à de jeunes handicapés, notamment dans les centres de loisirs parisiens Loisirs Pluriel accueillant des enfants valides et handicapés. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 159
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’Association de la Bibliothèque de prêt l’Eau Vive, 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 518
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Calypsociation, dont le siège est situé 15, rue Forest 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 257
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saints-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 474
Conseil municipal