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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association nationale de prévention en alcoologie et addictologie Ile de France (ANPAA 75) une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 41
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” sise 39, rue de Châteaudun (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 523
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Anonyme” située au 139, rue d’Alésia (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 418
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre de formation et de réinsertion professionnelle - CEFORP” pour son action en faveur des femmes exclues du monde du travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 105
Conseil municipal

Subvention à l’“Académie des Sports” -(16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 362
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139141, rue Castagnary (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 311
Conseil municipal

Programme 2005 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 47, 58, 65, 83 et 89 dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 18e arrondissements. M. Denis BAUPIN et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 170
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Caramel” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 12ème et 19 arrondissements.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 311 922 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de renforcement de l’ouvrage d’art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 202
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association pour la Reconnaissance des Droits des personnes Homosexuelles et Transsexuelles à l’Immigration et au Séjour. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 87
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Valsez-Cassis” dont le siège social est situé 43, rue de Villeneuve 92380 Garches. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 480
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Hypermobile”, dont le siège social est situé 19, rue André-Del-Sarte (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 476
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 394
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 94
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 473 logements situé 1-9 et 2-8, square Georges Contenot (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 222
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées Galliera, Cernuschi et Zadkine. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 541
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’aménagement d’une halte garderie de 30 berceaux sis 9, rue de la Guadeloupe (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 183
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 150.595 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 273
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Jardins du C.E.D.I.A.F.”, nouvellement dénommée association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 45.121 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 280
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58 501 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 96
Conseil municipal