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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite entre la Ville de Paris, l’Association Sportive Handi Jeunes de Paris et l’œuvre des Jeunes Infirmes. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 297
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLUS situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 153-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection du sol d’accès au service de restauration de l’école maternelle 60, rue René-Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la fourniture de progiciels et la réalisation de prestations associées pour le centre de contacts “3975” de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Exception - groupe de réflexion sur le cinéma” 80, bld Blanqui (13e), afin de soutenir le travail de réflexion qu’elle mène dans le domaine cinématographique en organisant à Paris des séminaires. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 116
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Les lutins malins”, 18, rue Jean-Zay, 94120 Fontenay-sous-Bois, pour le développement de ses cours de théâtre adaptés à de jeunes handicapés, notamment dans les centres de loisirs parisiens Loisirs Pluriel accueillant des enfants valides et handicapés. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 159
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’Association de la Bibliothèque de prêt l’Eau Vive, 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 518
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Calypsociation, dont le siège est situé 15, rue Forest 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la société “Le Coach”, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (75009 - Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 363
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saints-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 474
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres relatif à la gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 50
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d’être perçus par la Conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d’économie mixte locale “Parisienne de l’image”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 12
Conseil municipal

Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations de services passé sur appel d’offres ouvert conclu par la SEM “Paris centre”, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer la maintenance, la conduite et l’exploitation des installations de ventilation, chauffage, climatisation, désenfumage et eau chaude sanitaire du secteur Bourse Saint-Eustache et de ventilation, chauffage, électricité et divers du Bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 468
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert, en 2 lots séparés, pour la location de grues et nacelles élévatrices, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”, située 7 rue Basfroi (11e) pour poursuivre et développer ses actions artistiques et culturelles en faveur d’une meilleure intégration des enfants handicapés, notamment en milieu scolaire. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 172
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant de transfert au marché passé avec la société PRESTATIONS EUROPEENNES DE SECURITE (PES) pour des prestations de surveillance et de protection dans les mairies d’arrondissement lors de réunions liées à l’activité municipale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 37
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros attribuée à l’association “Baisser les barrières”, 38, rue de la Croix-Nivert (15e), afin de financer les actions de scannérisation et d’information et une partie liée au frais de fonctionnement. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 161
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionne ment à l’association Les Orpailleurs située 39, rue Monge (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 424
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association Mosaïque du Monde sise 30 rue au Maire (3e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 27
Conseil municipal

Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l’ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/26057 signé avec l’équipe de concepteurs Manuelle Gautrand architecte mandataire d’un groupement conjoint, associée à Jean-Paul Chabert, OTH Bâtiments, Acoustique Tisseyre, Lucigny-Talhouet et associés, Cabinet Casso et Pro-développement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 164
Conseil municipal