Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Reine Blanche”, 2 bis passage Ruelle (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 443

Conseil municipal

Attribution à l’association “Ars Mobilis”, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 20

Conseil municipal

Vœu relatif à la révision du Règlement de publicité et des enseignes applicable à Paris.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 330

Conseil municipal

Fixation des modalités du concours professionnel d’accès au grade de directeur de laboratoire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 34

Conseil municipal

Attribution d’une subvention conventionnelle initiale de 93.750 euros à l’INSERM au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle sur “les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins” - Annuité 2005 de la Promotion 2005 (Pierre CHAUVIN : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 112

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 106.956 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’Association pour l’animation sportive et culturelle du sud parisien pour la gestion du centre d’animation Dunois (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 400

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 338.036 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 171

Conseil municipal

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris : Associations “Correspondances France Chine”, “Braves Garçons d’Afrique”et “Mouvement pour un Développement Social Local Intervention”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 88

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) “Le Théâtre du Fust” dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2004 DAC 408

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “JE, TU, IL” une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 39

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour l’aménagement de pistes d’athlétisme au TEP de la ZAC Didot, rue des Moulins des Lapins (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 JS 416

Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “170 Lourmel”, situé 168-172, rue de Lourmel (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’O.P.A.C. de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 212

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée avec la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du XVème arrondissement concernant les études et les travaux de restructuration de la piscine Keller - 14, rue de l’Ingénieur Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 391

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Charenton-le-Pont une convention pour le comblement de la carrière dite “de Gravelle” dans sa partie située sous l’avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes à Paris et à Charenton-le-Pont. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris, désignée EAU DE PARIS, d’un permis de construire relatif à la création de quatre logements de service sur le site du réservoir potable d’eau de Saint-Cloud (Hauts de Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 90

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association française pour le cirque de demain, située 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 106

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à “l’association de la Médiathèque Musicale Mahler” 11bis, rue de Vézelay 75008 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 191

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) dont le siège social est situé 35 rue Croulebarbe - 75013 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 358

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC, un groupement de commande visant à la réalisation d’une Antenne Jeunes et d’un Centre Social dans le quartier Olympiades au 32, rue Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 435

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Reine Blanche”, 2 bis passage Ruelle (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution à l’association “Ars Mobilis”, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la révision du Règlement de publicité et des enseignes applicable à Paris.

Fixation des modalités du concours professionnel d’accès au grade de directeur de laboratoire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) “Le Théâtre du Fust” dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “JE, TU, IL” une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour l’aménagement de pistes d’athlétisme au TEP de la ZAC Didot, rue des Moulins des Lapins (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Charenton-le-Pont une convention pour le comblement de la carrière dite “de Gravelle” dans sa partie située sous l’avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes à Paris et à Charenton-le-Pont. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association française pour le cirque de demain, située 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à “l’association de la Médiathèque Musicale Mahler” 11bis, rue de Vézelay 75008 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) dont le siège social est situé 35 rue Croulebarbe - 75013 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC, un groupement de commande visant à la réalisation d’une Antenne Jeunes et d’un Centre Social dans le quartier Olympiades au 32, rue Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

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