Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Charenton-le-Pont une convention pour le comblement de la carrière dite “de Gravelle” dans sa partie située sous l’avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes à Paris et à Charenton-le-Pont. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris, désignée EAU DE PARIS, d’un permis de construire relatif à la création de quatre logements de service sur le site du réservoir potable d’eau de Saint-Cloud (Hauts de Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 90

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association française pour le cirque de demain, située 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 106

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à “l’association de la Médiathèque Musicale Mahler” 11bis, rue de Vézelay 75008 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 191

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) dont le siège social est situé 35 rue Croulebarbe - 75013 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 358

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC, un groupement de commande visant à la réalisation d’une Antenne Jeunes et d’un Centre Social dans le quartier Olympiades au 32, rue Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 435

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite entre la Ville de Paris, l’Association Sportive Handi Jeunes de Paris et l’œuvre des Jeunes Infirmes. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 297

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 158

Conseil municipal

Vœu relatif au projet de fermeture de 2 agences d’exploitation gaz sur Paris.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 355

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue de Joinville entre la rue Jomard et l’avenue de Flandre (19e). - Approbation du principe d’aménagement de la rue de Joinville entre la rue Jomard et l’avenue de Flandre (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 153

Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société BTNR, visant à l’indemniser pour des travaux supplémentaires et pour un préjudice lié aux interruptions du chantier à la crèche Gabriel de Mun, 41, rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Sporting Club Maccabi de Paris” (11ème) - (X02786 / 2005 02731) - pour l’attribution d’une subvention de 30.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 19

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Etés de la Danse de Paris” située 9, rue de Duras (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 416

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Française des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (UFAC), Union Locale du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 102

Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif Féministe Contre le Viol” pour son groupe de paroles à destination des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 139

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de deux locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 150-3°

Conseil municipal

Aménagement du 94, rue Philippe de Girard (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 129-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commision d’appel d’offres de la Ville de Paris le 12 septembre 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 104

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Société des artistes décorateurs” fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 321

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Charenton-le-Pont une convention pour le comblement de la carrière dite “de Gravelle” dans sa partie située sous l’avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes à Paris et à Charenton-le-Pont. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association française pour le cirque de demain, située 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à “l’association de la Médiathèque Musicale Mahler” 11bis, rue de Vézelay 75008 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) dont le siège social est situé 35 rue Croulebarbe - 75013 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC, un groupement de commande visant à la réalisation d’une Antenne Jeunes et d’un Centre Social dans le quartier Olympiades au 32, rue Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite entre la Ville de Paris, l’Association Sportive Handi Jeunes de Paris et l’œuvre des Jeunes Infirmes. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Vœu relatif au projet de fermeture de 2 agences d’exploitation gaz sur Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Sporting Club Maccabi de Paris” (11ème) - (X02786 / 2005 02731) - pour l’attribution d’une subvention de 30.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Etés de la Danse de Paris” située 9, rue de Duras (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Française des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (UFAC), Union Locale du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Collectif Féministe Contre le Viol” pour son groupe de paroles à destination des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commision d’appel d’offres de la Ville de Paris le 12 septembre 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Société des artistes décorateurs” fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

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