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Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d’activité environnement-propreté-assainissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 39
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de création d’une crèche de 60 berceaux, d’une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le Théâtre de la Colline au 19, rue Malte-Brun (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 166
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur “l’Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l’HPV”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 65
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison de signalétiques adhésives et produits associés à apposer sur les différents véhicules des services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 41
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 409.280 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 266
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 431.694 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés de fourniture conclu avec la société CHAPELIER SA visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société CHAPELIER SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 91
Conseil municipal

Subvention à l’association “CIPPORA” (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 67
Conseil municipal

Subvention annuelle à l’Association Saint-Bernard Tennis Club du 11e. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 358
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’œuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine passé en application de l’article 74 III du Code des Marchés Publics. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 219
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2005 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la mise en place d’un revêtement en gazon synthétique sur le terrain de football du stade Tour à Parachutes, 7, avenue de la Porte-de-Choisy (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 397
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 207.937 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 104
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 21.902 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 184
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association d’animations sociales et culturelles du 20e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 1
Conseil municipal

Subvention à l’association “Opaline et Compagnie” pour son action de sensibilisation sur les enfants - soldats auprès des scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 102
Conseil municipal

Subvention à l’association “Différences” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l’aménagement des locaux de l’antenne jeunes Davout, 94-98, boulevard Davout (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 418
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “170 Lourmel”, situé 168-172, rue de Lourmel (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’O.P.A.C. de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée avec la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du XVème arrondissement concernant les études et les travaux de restructuration de la piscine Keller - 14, rue de l’Ingénieur Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 391
Conseil municipal