Débat-Délibs

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé avec la Société ATOS pour l’acquisition des baies informatiques, de coffrets muraux et de bâti-rack muraux standards pour les besoins des directions administratives de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 93

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché de travaux n° 04/23.100 conclu avec la société GTMH-EP, au profit de la société INEO-INFRA, pour l’aménagement du square Juliette-Dodu (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 74

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l’Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 101

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au dépôt de documents consentis par l’Antenne de Diffusion et d’Echange du Livre du service technique des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 581

Conseil municipal

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 57 rue Pajol / 65 rue Riquet (18e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux et de locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 117

Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Carnavalet, pour l’an-née 2005. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 479

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 129

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Le Chant des Chapeaux” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 73

Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation complète du terre-plein central de la place des Ternes.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 350

Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 4.263 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 107

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille”, 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 463

Conseil municipal

Protocole d’accord transactionnel entre M. Henri MARQUET et la Ville de Paris suite à la destruction d’une œuvre d’art. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 174

Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 47 logements PLS et 32 places de stationnement, situés rue des Haies (20e) dans le secteur de plan de masse “Vignoles Est”. Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 122-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “George Eastman”, situé 6-18, rue George-Eastman (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 142

Conseil municipal

Vœu condamnant l’exécution par pendaison, à l’été 2005, en Iran, d’adolescents accusés d’avoir eu des relations homosexuelles et demandant à la France d’intervenir pour que cessent les condamnations à mort notamment en raison de l’orientation sexuelle ou l’identité de genre.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 349

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Etat, Ministère de l’écologie et du développement durable, représenté par le Préfet du département des Hauts-de-Seine, relative à une mission d’assistance technique au maître d’ouvrage pour l’élaboration de plans de prévention des risques naturels “mouvements de terrains” dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Racines” située 2, passage Flourens (17e), afin qu’elle organise un Ciné-club Afrique mensuellement au Musée Dapper (16e) et Andino Docs, rencontre des cinémas andins qui se déroulera au cinéma Le Latina (4e) du 15 au 22 novembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 42

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (75004 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 353

Conseil municipal

Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération de restructuration et d’extension de la crèche, 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 154

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché de travaux n° 04/23.100 conclu avec la société GTMH-EP, au profit de la société INEO-INFRA, pour l’aménagement du square Juliette-Dodu (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l’Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au dépôt de documents consentis par l’Antenne de Diffusion et d’Echange du Livre du service technique des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 57 rue Pajol / 65 rue Riquet (18e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux et de locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Carnavalet, pour l’an-née 2005. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Subvention d’équipement à l’association “Le Chant des Chapeaux” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu relatif à la réhabilitation complète du terre-plein central de la place des Ternes.

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 4.263 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille”, 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Protocole d’accord transactionnel entre M. Henri MARQUET et la Ville de Paris suite à la destruction d’une œuvre d’art. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu condamnant l’exécution par pendaison, à l’été 2005, en Iran, d’adolescents accusés d’avoir eu des relations homosexuelles et demandant à la France d’intervenir pour que cessent les condamnations à mort notamment en raison de l’orientation sexuelle ou l’identité de genre.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (75004 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération de restructuration et d’extension de la crèche, 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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