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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Société d’Histoire du Protestantisme Français” 54, rue des Saints-Pères (7e) (2005-00769). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 431
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300 euros en faveur de deux associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 117
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005 d’un montant de 2.904 euros à l’Union Nationale des Parachutistes située 1618 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 104
Conseil municipal

Subvention à l’association Déclic 17/18 pour le projet de restauration des rideaux peints rue Cavalotti (18e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 116
Conseil municipal

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour une Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en 3 lots pour le ravalement des façades de 3 postes de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 100
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 91.747 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 203
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 15.850 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 162
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer, avec la société “Les Petits Chaperons Rouges”, ayant son siège social 22, rue de Douai (9e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 21, rue de Provence (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 320
Conseil municipal

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée par la délibération 2004 DLH 230 des 13 et 14 décembre 2004, pour un emprunt à contracter par l’O.P.A.C. de Paris pour le financement d’un programme de construction de 23 PLUS dans la Z.A.C. “Paris-Rive gauche” quartier Masséna Nord, lot M1-F1 (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 199
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Toussaint Gallet 33 rue Poussin à Paris 16ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 492
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Atelier Recherche Réalisation Théâtrale” dont le siège social est situé Théâtre de la Tempête - Cartoucherie, Route du champ de manœuvre - 75012 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 268
Conseil municipal

Vœu tendant à proposer une nouvelle répartition des catégories de logement (PLA-I, PLUS, PLS) dans les nouvelles opérations de construction.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 321
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 105
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation de 18 logements PLA-I, 13, rue Biot (17e), et d’un programme de réhabilitation de 40 logements PLA-I, 20, rue Lécluse (17e), en vue de créer un Foyer pour Jeunes Travailleurs nommé “Les Batignolles”. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 120-1°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. des terrains communaux situés 1 à 9, cité del’Avenir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 33-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d’accessoires d’habillement, d’effets d’habillement, chaussants, de sport, de maroquinerie et d’attributs destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 88
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 aux conventions de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une structure multi-accueil située dans le 17ème arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 183.912 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 202
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 445
Conseil municipal

Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché passé sur appel d’offres ouvert européen conclu par la Sem Paris centre, mandataire de la Ville de Paris, de prestations de surveillance ERP/IGH du secteur Bourse Saint-Eustache (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 191-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “M.U” Métaphores Urbaines (17, rue de Suez -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 307
Conseil municipal