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G - ASES 237 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 13 novembre 2002 avec l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (URACA) sise 1, rue Léon (18e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 19.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 54
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/42-104 signé avec la société IBSM relatif à l'extension et la restructuration du service de restauration au collège départemental Octave Gréard 28, avenue du Général Foy (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 109
Conseil général

G - Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté : autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention tripartite du 26 mars 2003 et fixation de la dotation complémentaire du Département de Paris au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 262
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux collèges Octave Gréard (8e) et Valmy (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 45
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Cité Internationale Universitaire de Paris. - Subvention d'équipement correspondante. MM. Yves CONTASSOT et David ASSOULINE, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation nationale des sciences politiques un avenant à la convention signée le 3 décembre 2002. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 23
Conseil général

9 - 2003, ASES 262 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite du 26 mars 2003 et fixation du montant de la dotation complémentaire du Département de Paris au titre de l'année 2003. - Montant : 200.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

11 - 2003, ASES 187 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Cultures du coeur" pour son action d'insertion par la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit, dans les sites de la Politique de la ville

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

4 - 2003, DAEE 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Goutte d'ordinateur" prévoyant le versement d'une participation de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. - Montant : 55.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

0 - Introduction

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

13 - 2003, DASCO 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation nationale des sciences politiques, un avenant à la convention signée le 3 décembre 2002

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

6 - 2003, ASES 100 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). - Montant : 1.830 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

19 - Liste des membres présents

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

12 - 2003, ASES 247 G - Fixation, pour l'exercice 2003, de la participation du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Les amis du bus des femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

3 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

7 - 2003, ASES 160 G - Attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du centre "Les petites victoires" géré par l'Association au Service des autistes et de la pédagogie (ASAP) (1er). - Montant : 70.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général