126 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant de la convention approuvée par la délibération 2002 ASES 84 G du 9 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 2.287 euros à l'association "Toute Entr'Aide - Région Parisienne - Personnes Agées" (T.E.R.P.P.A.) située 10 rue Flatters (5e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 140
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 35.000 euros à l' association "Après Handicap" située 24 rue Galvani 75017 PARIS (N° SIPA : X 2123). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 142
Conseil général

G - Avenant 2003 à la convention entre le Département de Paris et l'Association "La Goutte d'Ordinateur" prévoyant le versement d'une participation de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 16
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de 20.000 euros pour 2003 à "La Mutualité Fonction publique" sise 17, avenue de Choisy - "Le Palatino" (13e), pour l'équipe mobile de son centre "Espace Emergence Tolbiac" sis 6, rue de Richemont (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 240
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Enter" - 107, rue de Sèvres (6ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 162
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 7
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la mise en conformité des systèmes de sécurité (trappes de désenfumage), réfection de l'électricité et pose de faux-plafonds des circulations des magasins au centre annexe des Archives de Paris 3, route de Corbeil VILLEMOISSON/ORGE (Essonne). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 93
Conseil général

G - Approbation du principe de la passation de 4 marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux menuiserie-parquetage et de serrurerie (maintenance et aménagement) dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental : relance des lots L. 4.2, N. 2.2, N. 3.2, et N. 4.2 suite à 3 appels d'offres infructueux. - Approbation des modalités de passation des 4 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'habilitation à l'aide sociale légale avec l'association de La Fontaine, 67, rue de l'Eglise à Taverny, Val-d'Oise et une convention portant attribution d'une subvention d'investissement à "l'association des Amis des Ouvrières et des Isolées" pour la création d'une EHPAD, 74-78, rue de la Fontaine, 11, rue de la Source (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 286
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction de la toiture du bâtiment principal au collège Jean-Baptiste Clément 26, rue Henri Chevreau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 112
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la toiture au centre médico social 37, boulevard Saint Marcel (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 96
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux lycées-collèges La Fontaine (16e) et Bergson (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 46
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement fixant les modalités de versement de la participation au fonctionnement de la Maison d'accueil "Eglantine" 21, rue Salneuve (17e) gérée par le Centre d'Action Social Protestant (CASP). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 133
Conseil général

G - Vœu relatif à la possibilité d'une réduction importante du tarif d'accès à la bibliothèque de la Fondation nationale des Sciences politiques pour les étudiants extérieurs au revenu modeste.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 5
Conseil général

G - Voeu concernant la distribution de places de spectacles gratuites.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 4
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention biennale conclue avec l'association "Cultures du Cœur" pour son action d'insertion par l'accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit, dans les sites de la "politique de la ville". Cet avenant conventionnel prévoit l'attribution d'une participation de 50.000 euros au titre des activités menées en 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 187
Conseil général

G - Cession de la propriété départementale située à ARS-LES-FAVETS (PUY-DE-DOME). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de Voirie-Réseaux-Divers n° 01/42-094 signé avec la société Smac Aciéroid relatif à la réalisation de la 4e phase du plan programme de restructuration de l'ensemble immobilier Jules Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 80
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde", au titre de l'exercice 2003 et avenant à la convention signée en 2002. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 273
Conseil général