Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (557)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (557)
Supprimer Document
Déliberation (557)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire concernant l'association "Club athlétique des sports généraux" (C.A.S.G.). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 312
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" pour l'occupation de locaux, 61, boulevard Ney (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 161
Conseil municipal
Subvention à l'Association de la bibliothèque "L'eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 111
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue du Marquis d'Arlandes" à une voie du 17e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 228
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la rétrocession (lot n° 9) ou à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 9 et 31 dépendant de l'immeuble situé 38, rue de la Croix-Nivert (15e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 173
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal de l'aménagement de 57 logements P.L.A. dans le cadre de la réhabilitation de l'immeuble situé 69 bis, rue de Dunkerque et 68-70, rue de Rochechouart (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 247-2°
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 208
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement, au titre de 1999, à une association de jeunesse du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 114
Conseil municipal
Fixation des droits de place dus par les artistes sur le Marché de la création (14e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 83-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison du geste et de l'image" (1er) une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 201
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Nationale des petits débrouillards" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 307
Conseil municipal
Subvention au Comité départemental parisien des échecs (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 240
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 35
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Convention - Croix-Nivert" situé 126, rue de la Convention et 186, rue de la Croix-Nivert (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 193
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 267
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la réfection de la cage de scène du Théâtre du Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Préfet de la Seine-Saint-Denis, une convention en vue de confier à la Ville de Paris (Inspection générale des Carrières) une mission d'assistance technique pour la réalisation d'un plan de mise en sécurité relatif aux risques dus à la carrière "Marto" à Gagny (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de concession signée avec la société "Groupement pour le Financement de la Construction" en vue de la construction et de l'exploitation du parc de stationnement Saint-Eloi (12e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 107
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 182
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 297
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|