Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 153

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 2 logements P.L.A. et 4 ateliers logements P.L.A. situé dans la Z.A.C. "Moskova", lot N3, 9 bis, rue Angélique-Compoint et 14, rue Bonnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 239-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement d'un commerce dans le cadre du programme de construction situé 89, rue de Patay (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 250-5°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de dépannage et de réparations des équipements et installations de télécommande des écluses du canal Saint-Denis (19e), Aubervilliers et Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 92

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destiné aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 180

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une salle de sports sous la dalle des Invalides, rue Paul-et-Jean-Lerolle (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des théâtres de la Cartoucherie (12e) une convention. - Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 47

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 102

Conseil municipal

Réalisation du 8e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 119-1°

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 117

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de l'extension du Conservatoire du 14e arrondissement (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 175

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du "Théâtre 14" (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 147

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation et de la mise en conformité des éclairages de sécurité des salons situés au 2e étage et au rez-de-chaussée de l'Hôtel-de-Ville. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 173

Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 211

Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation et de la mise en conformité des ascenseurs à la Mairie du 5e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 221

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de culture berbère une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 83

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 110

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de carburants en vrac. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 45

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement, au titre de 1999, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 103

Conseil municipal

Transformation par la S.A.G.I. d'un immeuble à usage de bureaux situé 69 bis, rue de Dunkerque et 68-70, rue de Rochechouart (9e), en 57 logements P.L.A. et 11 logements P.L.A.-L.M. - Participation financière de la Ville de Paris au programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 247-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement d'un commerce dans le cadre du programme de construction situé 89, rue de Patay (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destiné aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des théâtres de la Cartoucherie (12e) une convention. - Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Réalisation du 8e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de l'extension du Conservatoire du 14e arrondissement (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du "Théâtre 14" (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de culture berbère une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de carburants en vrac. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement, au titre de 1999, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Transformation par la S.A.G.I. d'un immeuble à usage de bureaux situé 69 bis, rue de Dunkerque et 68-70, rue de Rochechouart (9e), en 57 logements P.L.A. et 11 logements P.L.A.-L.M. - Participation financière de la Ville de Paris au programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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