Débat-Délibs

Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 208-1°

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 8 bis, rue de Belleville - 21, rue Dénoyez situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-2°

Conseil municipal

Subvention à la 9e section de l'Union nationale des combattants (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une emprise de 259 mètres carrés issue d'une parcelle cadastrée section BZ n° 38 et la parcelle cadastrée BZ n° 40, situées rue El Ouafi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 126

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 202

Conseil municipal

Réaménagement de 7 prêts P.L.I. et de 2 prêts "amélioration" contractés par la R.I.V.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 259

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de couchage et de linge plat destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 71

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services et écoles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 32

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 24, rue Jouye-Rouve situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-15°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 227

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 156

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 140

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 7 logements locatifs aidés et un logement locatif aidé à loyer minoré situé 21, cité Bauer (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 196

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement de deux locaux d'activités dans le cadre du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 9, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 248-4°

Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 221

Conseil municipal

Modification des caractéristiques de 33 prêts bancaires contractés par la S.A.G.I. et garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 262-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 31, rue de Reuilly (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 229

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 193

Conseil municipal

Fixation du tarif des forfaits annuels d'inscription pour le prêt des documents audiovisuels en bibliothèques. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 118

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 91

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 8 bis, rue de Belleville - 21, rue Dénoyez situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à la 9e section de l'Union nationale des combattants (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une emprise de 259 mètres carrés issue d'une parcelle cadastrée section BZ n° 38 et la parcelle cadastrée BZ n° 40, situées rue El Ouafi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Réaménagement de 7 prêts P.L.I. et de 2 prêts "amélioration" contractés par la R.I.V.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services et écoles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 24, rue Jouye-Rouve situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Modification des caractéristiques de 33 prêts bancaires contractés par la S.A.G.I. et garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 31, rue de Reuilly (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Fixation du tarif des forfaits annuels d'inscription pour le prêt des documents audiovisuels en bibliothèques. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

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