Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles chaussants destinés aux agents féminins de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 52

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 115

Conseil municipal

Subvention à une association du 6e arrondissement conduisant une activité dans un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 93

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 230

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Compagnie Providanse" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 127

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 220

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Piver - Orillon" (11e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer les immeubles inclus dans le périmètre de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 208-3°

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 210

Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 205

Conseil municipal

Réaménagement de 14 prêts contractés par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 262-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'entretien et d'articles de ménage non durables destinés à l'entretien des bâtiments administratifs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 34

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 26, rue de Belleville situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-3°

Conseil municipal

Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 199

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 33

Conseil municipal

Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 9, impasse Daunay (11e). - Aménagement de 9 logements P.L.I. et 2 locaux d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 248-2°

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 218

Conseil municipal

e des membres présents

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 17

Conseil municipal

Octroi d'une subvention foncière de la Ville de Paris à la société "SAE immobilier" en vue de la réalisation d'un programme de construction de 77 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", lot 6 (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 176

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de couverture de la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 143

Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 180

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles chaussants destinés aux agents féminins de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à une association du 6e arrondissement conduisant une activité dans un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Compagnie Providanse" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Réaménagement de 14 prêts contractés par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 26, rue de Belleville situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 9, impasse Daunay (11e). - Aménagement de 9 logements P.L.I. et 2 locaux d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

e des membres présents

Octroi d'une subvention foncière de la Ville de Paris à la société "SAE immobilier" en vue de la réalisation d'un programme de construction de 77 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", lot 6 (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection de couverture de la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

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