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Subvention à l'association "Les amis d'Arpeggione" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 64
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 31
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la crèche, 10, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 161
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de remplacement des sols des crèches, 16, rue de l'Abreuvoir et 43, rue Saint-Vincent (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 164
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation du jardin Amiraux-Boinod (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 PJEV 68
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mobiliers destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 34
Conseil municipal

Programme 1999 de mesures en faveur des autobus - Aménagements ponctuels dans les 9e, 13e, 14e, 15e et 19e arrondissements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 131
Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie-pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 72
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ariétis" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 143
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Tennis club du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 142
Conseil municipal

Subvention à l'association "Raoul et Cie" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 49
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 6 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 2 opérations dans le secteur du "Bas-Belleville", l'une concernant un programme d'acquisition-amélioration situé 114, boulevard de Belleville (20e), l'autre un programme de construction situé 5, rue Dénoyez (20e), comprenant 9 logements locatifs aidés, 2 logements locatifs aidés à loyer minoré, 2 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux commerciaux. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 242
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 214
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de plans d'évacuation et de sécurité destinés aux établissements sportifs et balnéaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "COGEB" en vue de la réalisation des travaux de réfection des revêtements de façade du groupe scolaire "Gros-Boulainvilliers" (16e). M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Soulier" pour l'entretien d'ascenseurs et de monte-charge des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 72
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de salles d'activités à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondantes. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 211
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "René Clerc" pour la rénovation des faux-plafonds du gymnase des Patriarches (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 277
Conseil municipal

Subvention à l'"Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 137
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 138
Conseil municipal