Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des clôtures, des portes et des garde-corps du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 114

Conseil municipal

Approbation du principe du ravalement des façades du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 176

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris sport club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention pendant les vacances scolaires 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 82

Conseil municipal

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le département des peintures du XIXe siècle du musée du Petit-Palais, sur les arrérages du legs Dutuit. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 203

Conseil municipal

Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 144

Conseil municipal

Subvention à la Fédération des malades et handicapés, Union départementale de Paris (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 159

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n° 99-26.224 relatif à la conception du mobilier muséographique devant être installé dans le cadre de la restauration et de l'aménagement intérieur de l'Orangerie de l'Hôtel Le Peletier de Saint-Fargeau (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement intérieur de l'Orangerie de l'Hôtel Le Peletier de Saint-Fargeau (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés de travaux correspondants. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 206

Conseil municipal

Octroi de la garantie à hauteur de 50 % de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du 8e plan de modernisation du patrimoine relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 119-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club sportif Paris 19e" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 168

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de façades à l'Université Paris-V - René-Descartes, 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 210

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2000. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVD 134

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par M. Erik Attias devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation des délibérations DVD 98-52, DVD 98-56 et DVD 98-72. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 AJ 11

Conseil municipal

Subvention à l'association "11e Evénements" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 147

Conseil municipal

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 178

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Ligue française des auberges de jeunesse" pour l'occupation de locaux, 67, rue Vergniaud (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 139

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal de l'aménagement de 11 logements P.L.A. dans le cadre de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 69, rue de Charonne (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 235-3°

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 190

Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 46

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 96

Conseil municipal

Autorisation à la SEMAVIP de revendre librement 3 logements qu'elle a acquis de la Ville de Paris dans l'immeuble situé 9, passage du Poteau, compris dans le périmètre de la Z.A.C. "Moskova " (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 182

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des clôtures, des portes et des garde-corps du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Approbation du principe du ravalement des façades du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris sport club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention pendant les vacances scolaires 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le département des peintures du XIXe siècle du musée du Petit-Palais, sur les arrérages du legs Dutuit. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fédération des malades et handicapés, Union départementale de Paris (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club sportif Paris 19e" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de façades à l'Université Paris-V - René-Descartes, 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2000. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par M. Erik Attias devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation des délibérations DVD 98-52, DVD 98-56 et DVD 98-72. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subvention à l'association "11e Evénements" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Ligue française des auberges de jeunesse" pour l'occupation de locaux, 67, rue Vergniaud (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à la SEMAVIP de revendre librement 3 logements qu'elle a acquis de la Ville de Paris dans l'immeuble situé 9, passage du Poteau, compris dans le périmètre de la Z.A.C. "Moskova " (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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