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Subvention à l'association des commerçants "Paris-Bercy" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1056
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié pour la fourniture de bottes d'incendie et de bottes à lacets destinées à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 68
Conseil municipal

Subvention au G.I.E. des marchés libres de Paris, Rungis. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1388
Conseil municipal

Subvention à l'association "Sortie de secours" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 182
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 10 logements locatifs aidés, situé 149, boulevard Ney dans la D.U.P. "Leibnitz - Vauvenargues" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif à la réfection de la cage de scène au Théâtre du Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 171
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la verrière, du désenfumage et de la terrasse au gymnase Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 63
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté implantés à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 28
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation d'une 2e et dernière tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 103
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 708
Conseil municipal

Subvention à l'association "Arc en ciel" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 78
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 74
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés et de 3 locaux commerciaux situé 9-11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 166-1°
Conseil municipal

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché pour le ravalement des façades de l'immeuble communal situé 76, rue de la Verrerie (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 137
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance des applications comptables SAGA et CBA de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du ou des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 42
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du passage souterrain porte de la Villette (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 92
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 89
Conseil municipal

Don d'un véhicule municipal à l'Association de coopération pour la formation, l'aide à la réinsertion et à l'intégration. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 49
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Félix-Faure - Convention" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1086
Conseil municipal