500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier Aligre" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1051
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Lepic-Abbesses" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1121
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Bretagne (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1019
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux équipements sportifs municipaux en régie directe. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 184
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Manue loisirs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 187
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 142
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 9 logements locatifs intermédiaires et 20 emplacements de stationnement situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 5 à 11, rue Désirée (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 134-6°
Conseil municipal

Rejet de la demande d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères présentée par le Groupe Casino. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 66
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1997 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 117
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants, artisans et prestataires de service" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1029
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis du Marché-Saint-Honoré" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1014
Conseil municipal

Attribution du nom de "Paul-Laurent" à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 190
Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque du Saulchoir (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 566
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le volontariat au service de l'art" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2104
Conseil municipal

Subvention au "Naïf Théâtre" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 23, rue Drouot (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 203-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 25 logements et de 3 locaux commerciaux situé 9-11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 166-2°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 227
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Europ'air" pour la mise en conformité des bâtiments servant au transit de déchets industriels : réfection de l'incinérateur de déchets industriels non chlorés provenant d'établissements classés et dirigés vers le laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 76
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de terminaux radio 3RP. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 48
Conseil municipal