Débat-Délibs

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 36

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 48

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 46

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 59

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 47

Conseil général

Budget modificatif n° 1 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 334

Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension des locaux du collège Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché d'études correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 325

Conseil général

Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 319

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une convention d'habilitation au titre de l'aide sociale du Service d'accompagnement à la vie sociale du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 343

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une nouvelle convention en vue de la réservation de places au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 342

Conseil général

Subvention à l'association "Enfance et famille" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 341

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 37

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 57

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GR. 65

Conseil général

Comptes administratifs et comptes de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la Section commerciale du Centre d'aide par le travail de 1994. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 333

Conseil général

Approbation du principe de la réalisation d'un plan programme de restructuration aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 323

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de mandat signée avec la Région d'Ile-de-France pour la réalisation de travaux dans les lycées parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 322

Conseil général

Subventions, au titre de 1995, à des associations de parents d'élèves du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1291

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 901

Conseil municipal

Subvention à l'association "Société de Saint-Vincent-de-Paul-Louise-de-Marillac - Conseil de Paris" pour l'opération "Août secours alimentaire 1995". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 GM. 335

Conseil général

Débat Delib

384 résultats

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Budget modificatif n° 1 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une nouvelle convention en vue de la réservation de places au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Enfance et famille" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Comptes administratifs et comptes de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la Section commerciale du Centre d'aide par le travail de 1994. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de mandat signée avec la Région d'Ile-de-France pour la réalisation de travaux dans les lycées parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

Subventions, au titre de 1995, à des associations de parents d'élèves du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Société de Saint-Vincent-de-Paul-Louise-de-Marillac - Conseil de Paris" pour l'opération "Août secours alimentaire 1995". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

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