Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1188

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "Paris Energie" et relatif à l'optimisation de l'énergie pour des centres thermiques municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1217

Conseil municipal

Subvention à la coopérative scolaire de l'école, 4, rue Keller (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 802

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1305

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 62

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 85

Conseil municipal

Subventions à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e) et à l'association "Les musiques de la boulangère" (10e) au titre d'opérations organisées dans le cadre de la Fête de la Musique. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1205

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, de gros organes moteurs et de pneumatiques pour les véhicules de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1269

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par l'Institut Curie en vue de l'exploitation d'un irradiateur, 12, rue d'Ulm (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1336

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture en 27 lots d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris en 1996. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1212

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Institut de l'Alma (7e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ledit établissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1286

Conseil municipal

Approbation du principe de l'acquisition d'un car d'occasion. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1183

Conseil municipal

Subvention au collège Sévigné (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1655

Conseil municipal

Subvention aux Activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 996

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 35

Conseil municipal

Approbation du principe de versement d'une subvention d'investissement à la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la transformation de locaux industriels en ateliers pour artistes (10e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1293

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "La porte entr'ouverte" pour la crèche parentale, 6 bis, rue Hippolyte-Maindron (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1311

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements de premier secours relevage destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1194

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (A.C.A.W.) (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1413

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 18 - Coopérative scolaire du collège Yvonne-Le-Tac (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 195

Conseil municipal

Débat Delib

384 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "Paris Energie" et relatif à l'optimisation de l'énergie pour des centres thermiques municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la coopérative scolaire de l'école, 4, rue Keller (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Subventions à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e) et à l'association "Les musiques de la boulangère" (10e) au titre d'opérations organisées dans le cadre de la Fête de la Musique. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par l'Institut Curie en vue de l'exploitation d'un irradiateur, 12, rue d'Ulm (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Institut de l'Alma (7e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ledit établissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation du principe de l'acquisition d'un car d'occasion. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention au collège Sévigné (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention aux Activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention d'investissement à l'association "La porte entr'ouverte" pour la crèche parentale, 6 bis, rue Hippolyte-Maindron (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements de premier secours relevage destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (A.C.A.W.) (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 18 - Coopérative scolaire du collège Yvonne-Le-Tac (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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