358 résultats
Caisse des écoles (16e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1142-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (4e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1130-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (5e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1131-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (6e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1132-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables
Déliberation
2014 DVD 1118-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une portion de terrain 28 rue David d’Angers (19e) - convention d’occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DFPE 1400-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DJS 291-1
Conseil municipal
Archipel, jardin flottant sur la Seine (7e)-Marché de prestations intellectuelles-Protocole d'indemnisation du bureau de contrôle Véritas
Déliberation
2014 DEVE 1069-1
Conseil municipal
Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014.
Déliberation
2014 PP 1041-1
Conseil municipal
Subvention (400 euros) et convention avec l’Association Le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10ème arrondissement.
Déliberation
2014 DPP 1031-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association ARFOG - LAFAYETTE (6e) pour le fonctionnement de son service de médiation familiale (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1368-1
Conseil municipal
Subvention (6 000 euros) à l’association Institut Tout Monde (7e).
Déliberation
2014 CAB_MA 1025-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Association des Ludothèques en Ile-de-France (ALIF) (13e) pour sa ludothèque Ludomobile.
Déliberation
2014 DFPE 1350-1
Conseil municipal
Subvention ( 15.000 euros ) à l'association Extra Muros (93430 Villetaneuse)
Déliberation
2014 DAC 1360-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Paris librairie association des librairies de Paris (15e).
Déliberation
2014 DAC 1462-1
Conseil municipal
Trois équipements de petite enfance, 9-17 rue Gustave Geffroy (13e )- Avenant au marché de travaux.
Déliberation
2014 DPA 1034-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’un terrain pour maintenir l’activité d’une halte garderie au parc de Choisy (13e) – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’Association Générale des Familles.
Déliberation
2014 DEVE 1047-1
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l’association Terre de Liens Ile-de-France (3e) pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation au développement de l’agriculture biologique en Ile-de-France.
Déliberation
2014 DEVE 1072-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l' Open de la Ligue de France de Basket-Ball
Déliberation
2014 DJS 187-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) et convention avec le Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV) (13e).
Déliberation
2014 SG 1086-1
Conseil municipal