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Occupation précaire du kiosque du square des Batignolles (17e) par l'association "Du rififi aux Batignolles" pour des manifestations artistiques-Convention de mise à disposition du domaine public
Déliberation
2014 DEVE 1070-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec l’Association Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).
Déliberation
2014 DAC 1414-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association Espace Universel pour l’aménagement de son local associatif (10e).
Déliberation
2014 DDCT 37-1
Conseil municipal
Ecoles d’arts appliqués-Dotations 2015 (1.715.000 euros).
Déliberation
2014 DASCO 1086-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable suite à l’utilisation sans autorisation par la Ville de Paris d’une photographie.
Déliberation
2014 DAC 1554-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Images Humaines (18e)
Déliberation
2014 DAC 1487-1
Conseil municipal
Échange de volumes avec la SCIA du Millénaire – Parc du Millénaire (19e) -
Déliberation
2014 DU 1108-1
Conseil municipal
ZAC Clichy Batignolles (17e). Achat d’un volume à Paris Batignolles Aménagement.
Déliberation
2014 DU 1125-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 41 et 44 relatifs à la collecte et au tri des déchets.
Déliberation
V .225
Conseil municipal
Subventions (27 500 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers (18e.) Troisième enveloppe pour 2014.
Déliberation
2014 DDCT 59-1
Conseil municipal
ZAC de la Porte d’Asnières (17e) - Régularisations foncières.
Déliberation
2014 DU 1037-1
Conseil municipal
relatif au développement des surfaces commerciales alimentaires.
Déliberation
V .226
Conseil municipal
Réalisation 39, rue de Richelieu (1er) de 2 PLA-I par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1163-1
Conseil municipal
Subventions (98.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du Plan Parisien de Lutte Contre l’Illettrisme.
Déliberation
2014 DDCT 44-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Fédération des Tunisiens pour une citoyenneté des deux Rives - FTCR (19e).
Déliberation
2014 DDCT 65-1
Conseil municipal
relatif au fonctionnement des Espaces Publics Numériques et à leur financement.
Déliberation
V .235
Conseil municipal
relatif à la redevance pour création de bureaux.
Déliberation
V .254
Conseil municipal
relatif à l'élection des représentants des conseils de quartier du 17e.
Déliberation
V .221
Conseil municipal
relatif à la fusion des lignes du métro 3bis et 7 bis.
Déliberation
V .241
Conseil municipal
Caisse des écoles (8e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1134-1
Conseil municipal