358 résultats
Contrat de transaction et convention relatifs à la commande artistique du tramway T3 Est.
Déliberation
2014 DAC 1541-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris Culture 20 (20e)
Déliberation
2014 DAC 1519-1
Conseil municipal
Évolution du dispositif d'appel à projets en faveur de l'habitat participatif à Paris.
Déliberation
2014 DLH 1164-1
Conseil municipal
Organisation de rencontres autour de l'habitat participatif en partenariat avec l'Ordre Régional des Architectes Île-de-France
Déliberation
2014 DLH 1175-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 75 relatif à l'appel à la végétalisation.
Déliberation
V .238
Conseil municipal
relatif à l'habitat participatif
Déliberation
V .249
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 23 relatif à l'utilisation des équipements sportifs scolaires.
Déliberation
V .219
Conseil municipal
relatif à l'encadrement et à la valorisation des marchés de fin d'année.
Déliberation
V .230
Conseil municipal
relatif à la vente à la sauvette.
Déliberation
V .237
Conseil municipal
Caisse des écoles (14e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1140-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1146-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (2e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1128-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (7e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1133-1
Conseil municipal
Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2015
Déliberation
2014 DASCO 1085-1
Conseil municipal
Principe et caractéristiques principales du lancement du dispositif « Paris Escalade » - Tarification afférente.
Déliberation
2014 DJS 263-1
Conseil municipal
Modification relatives à l'emploi d'ingénieur chef d'arrondissement
Déliberation
2014 DRH 1030-1
Conseil municipal
Subventions (7.000 euros) à 4 associations domiciliées ou œuvrant dans le 20e arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 100-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Centre de Recherche et d'Information pour le Développement - CRID (10e) pour la Semaine de la solidarité internationale 2014
Déliberation
2014 DGRI 1053-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant du Conseils de Paris.
Déliberation
2014 DDCT 166-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Relais Ménilmontant (20e).
Déliberation
2014 DDCT 106-1
Conseil municipal