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Fixation de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des puéricultrices de la Ville de Paris

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1008-1
Conseil municipal

Centres d'animation Baudricourt, Dunois, Richet, Poterne des Peupliers et Daviel (13e ) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 302-1
Conseil municipal

Subventions (42000 euros), avenant n°2 à la convention triennale et convention d'équipement avec l'association Wimoov (ex Voiture and Co).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1073-1
Conseil municipal

Centre de Distribution Urbaine au centre de Paris. Subvention de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1119-1
Conseil municipal

Relevé de prescription d'assiette de taxe de balayage

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 30-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat dans le cadre de l'évènement BOUGEZ MALIN

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1107-1
Conseil municipal

Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e) – approbation des statuts.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 334-1
Conseil municipal

Subventions (119.000 euros) et conventions avec quatre recycleries.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1057-1
Conseil municipal

Subvention (14.500 euros) à cinq associations au titre de l’intégration.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 94-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à 2 associations de jeunesse (10e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 272-1
Conseil municipal

Subventions (23.000 euros) accordées à deux associations au titre de l'intégration.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 88-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) et convention avec l’association Vivre ensemble à Maroc Tanger au titre de la prévention de la délinquance

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1049-1
Conseil municipal

Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1373-1
Conseil municipal

Subventions (27 000 euros) à 13 associations-Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en Politique de la Ville

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1062-1
Conseil municipal

Subventions (543.200 euros) et conventions avec 13 associations pour le fonctionnement des 14 Espaces Publics Numériques parisiens (EPN).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 34-1
Conseil municipal

Nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grilles de la Ville de Paris–Marché de services–Modalités de passation

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1036-1
Conseil municipal

Parc Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e), travaux d'aménagement de la deuxième tranche géographique - Avenants aux marchés de travaux.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1055-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Athévains (4e)

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1062-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes et d’animation du 3e arrondissement (3e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1402-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association « Association Elisabeth Kübler-Ross France » à Châteauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitulé « l’arbre à papillons ».

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1370-1
Conseil municipal