358 résultats
Place de la République - Résiliation à l’amiable du marché n°20121390007630.
Déliberation
2014 DLH 1156-1
Conseil municipal
Convention avec la Philharmonie de Paris pour le remboursement de l'emprunt contracté par l'association et garanti par la Ville.
Déliberation
2014 DFA 33-1
Conseil municipal
relatif à la certification ISO 14001 de la Mairie du 20e.
Déliberation
V .234
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 79 relatif à l'enfouissement des voies de la liaison Charles de Gaulle express aux abords de la porte de la Chapelle.
Déliberation
V .240
Conseil municipal
relatif à la sécurité aux abords des grands magasins dans le quartier Opéra-Chaussée d'Antin.
Déliberation
V .236
Conseil municipal
Caisse des écoles (1er)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1127-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (11e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1137-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (10e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1136-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (18e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1144-1
Conseil municipal
relatif à un rapport annuel sur le traitement des déchets de l'administration parisienne.
Déliberation
V .246
Conseil municipal
Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Matin
Conseil municipal
relatif aux produits proposés.
Déliberation
V .232
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 100 relatif à la mobilité dans le parc de logement social.
Déliberation
V .252
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 28 relatif à l'affichage de libre expression.
Déliberation
V .220
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - nouveau règlement
Déliberation
2014 DDEEES 1098-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 86 relatif au contrôle des accès de la zone piétonne des Halles.
Déliberation
V .244
Conseil municipal
Ingénierie, assistance et équipements réseaux en 4 lots-Convention de groupement de commandes pour le lot 4-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1016-1
Conseil municipal