358 résultats
Subventions (22.500 euros) à 8 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Porte St Denis-Porte St Martin (10e).
Déliberation
2014 DDCT 9-1
Conseil municipal
relatif à la trêve hivernale des expulsions locatives.
Déliberation
V .247
Conseil municipal
relatif à la commission de concertation sur la téléphonie mobile.
Déliberation
V .223
Conseil municipal
Subventions (13500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association « Compagnie Graines de Soleil » pour des projets politique de la ville dans le quartier de la Goutte d’or (18e).
Déliberation
2014 DDCT 116-1
Conseil municipal
Subventions (15.000 euros) et convention avec la Régie de quartier Passerelles 17 (17e).
Déliberation
2014 DDCT 45-1
Conseil municipal
relatif aux autorisations pour les manifestations commerciales et associatives.
Déliberation
V .228
Conseil municipal
Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat
Déliberation
2014 DLH 1166-1
Conseil municipal
Location à ESPACIL HABITAT des parcelles 160-162 avenue Paul Vaillant Couturier et d’une partie de la parcelle 158, avenue Paul Vaillant Couturier (14e)-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1077-1
Conseil municipal
Location au profit de Paris Habitat-OPH de l'immeuble 5/7 rue Edgar Poë (19e)
Déliberation
2014 DLH 1125-1
Conseil municipal
Location à la RIVP de l'immeuble 86, quai de la Rapée (12e)- bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1126-1
Conseil municipal
relatif à la cession des parts de l'Etat dans la SEMMARIS.
Déliberation
V .227
Conseil municipal
relatif à l'utilisation des logiciels libre par la Mairie de Paris.
Déliberation
V .224
Conseil municipal
Subventions (14.400 euros) à cinq associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Troisième enveloppe. Quartier Fontaine au Roi (11e).
Déliberation
2014 DDCT 53-1
Conseil municipal
ZAC Cardinet Chalabre (17e). Avenant à la concession d’aménagement.
Déliberation
2014 DU 1116-1
Conseil municipal
Subvention (6 500 €) et convention avec l’association Fontaine O Livres pour des travaux de rénovation et d’aménagement dans son local du quartier Fontaine au Roi (11e).
Déliberation
2014 DDCT 38-1
Conseil municipal
Liste des marchés notifiés du 6 août 2014 au 11 septembre 2014-Ville de Paris
Déliberation
2014 DAJ 1011-1
Conseil municipal
Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015
Déliberation
2014 DDCT 41-1
Conseil municipal
Décision modificative N°1 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2014.
Déliberation
2014 DFA 23-2
Conseil municipal