358 résultats
Caisse des écoles (13e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1139-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (19e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1145-1
Conseil municipal
relatif au passage en zone 30 de la voirie (3e).
Déliberation
V .239
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville
Déliberation
2014 DDCT 119-1
Conseil municipal
Subventions (28.500 euros) à 10 associations sportives locales (19e)
Déliberation
2014 DJS 129-1
Conseil municipal
Nettoiement des abords du marché aux puces de Montreuil (20e ) - Marchés de services - Modalités de passation.
Déliberation
2014 DPE 1040-1
Conseil municipal
Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2015-2016.
Déliberation
2014 DASCO 1081-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy ( EIDIP,93) pour son action fil d’Ariane (18e).
Déliberation
2014 DFPE 1365-1
Conseil municipal
Subventions (5.000) aux associations Lézarts de la Bièvre (5e) et Treize en vue (13e)
Déliberation
2014 DAC 1475-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Le Fil de Soie (20e).
Déliberation
2014 DJS 310-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Le Garage Numérique (20e).
Déliberation
2014 DJS 311-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.
Déliberation
R233
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).
Déliberation
2014 DAC 1444-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) à l’association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers).
Déliberation
2014 DAC 1409-1
Conseil municipal
2014 DAC 1312 Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e)
Déliberation
2014 DAC 1312-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Ateliers Varan (11e)
Déliberation
2014 DAC 1511-1
Conseil municipal
Autorisation d’utilisation de droits relatifs à l’Exposition « C’étaient des enfants »
Déliberation
2014 DICOM 1019-1
Conseil municipal
Avenant à la convention de parrainage Mastercard
Déliberation
2014 DICOM 1025-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris (13e)
Déliberation
2014 DAC 1522-1
Conseil municipal
Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1159-3
Conseil municipal