358 résultats
Convention d’occupation du domaine public avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation
2014 DAC 1538-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (3e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1129-1
Conseil municipal
Modification des délibérations portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C et fixant les échelles de rémunération des corps de catégorie C de la Commune de Paris
Déliberation
2014 DRH 1039-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et conventions avec les associations OPALS et WAHA pour des programmes d'urgence de lutte contre le virus Ebola en Guinée Conacry
Déliberation
2014 DGRI 1059-1
Conseil municipal
Subventions (110.000 euros) et conventions avec les associations CARE France et Actions contre la faim pour des programmes d'aide d'urgence aux déplacés du Kurdistan syrien et du Kurdistan irakien.
Déliberation
2014 DGRI 1058-1
Conseil municipal
Modification relatives aux personnels de maîtrise, aux ingénieurs des travaux et aux conseillers des activités physiques, sportives et de l'animation
Déliberation
2014 DRH 1029-1
Conseil municipal
Marchés à bons de commande de prestation d’un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne en 2 lots séparés.
Déliberation
2014 DF 1026-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec l’association Réseau Africain de l’Education pour la Santé - RAES France (7e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Sénégal)
Déliberation
2014 DGRI 1015-1
Conseil municipal
Modification de l'échelonnement indiciaire des bibliothécaires d'administrations parisiennes
Déliberation
2014 DRH 1042-1
Conseil municipal
Subventions (6.000 euros) à 2 associations du 10e arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 114-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et convention à l'association A SUIVRE pour l'opération Paris Face Cachée.
Déliberation
2014 DDEEES 1120-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DRH 1007-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 octobre 2014.
Déliberation
2014 DAJ 1019-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (22.000 euros) à 5 associations du 17e arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 26-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (8.000 euros) aux associations Lion’s club et Le laboratoire de la création.
Déliberation
2014 DDCT 115-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association Réseau d’échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e).
Déliberation
2014 DDCT 101-1
Conseil municipal
Subvention (5000 euros) et convention avec l'Association Rue de l'Avenir.
Déliberation
2014 DVD 1047-1
Conseil municipal
Subventions (36.650 euros) à 17 associations parisiennes handisports.
Déliberation
2014 DJS 137-1
Conseil municipal
Grille tarifaire d'occupation du domaine public non routier par les réseaux de communications électroniques ouverts au public
Déliberation
2014 DFA 32-1
Conseil municipal
Subvention au titre de l'animation locale (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire femmes pour agir.
Déliberation
2014 DDCT 122-1
Conseil municipal