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Subvention (21.500 euros) à l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre pour le conseil départemental pour les Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la mémoire de la nation de Paris (7e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 667-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 182-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat complémentaires pour l'évènement "Bougez Malin".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 177-1
Conseil municipal

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 219-3
Conseil municipal

Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des différentes voies, déclassement et cession à la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de déposer toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation du programme d'aménagement Paul Meurice (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 197-2
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAEMES auprès de la Caisse d'épargne d'ile de france pour le financement de travaux du parc de stationnement Méditerranée (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DF 81-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 151, rue du Faubourg Poissonnière (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 123-1
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie par Mme MIHAÏLOVIC à la Ville de Paris, en faveur de la Mairie du 6e arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 138-1
Conseil municipal

Subvention (935.000 euros) à l'établissement public Paris Musées (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 684-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 461-1
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris 6 .

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 27-1
Conseil municipal

Convention d'objectifs avec l'Association Coup de Main, fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un local communal au 56 Boulevard Ney et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par l'association Coup de Main, d'une demande de permis de construire au 56 Boulevard Ney (18e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 202-1
Conseil municipal

Subvention (101. 708 euros) et avenant n°3 à la convention avec l'association Paris Tout P'tits, pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène au profit d'enfants en bas-âge de familles parisiennes démunies.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 20-1
Conseil municipal

Cession à RFF du volume sous dalle n° 301 en vue de son incorporation au domaine public ferroviaire situé dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 209-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e arrondissement (4A).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 156-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association ASYMETRIK films (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 401-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association D'Anvers aux Abbesses (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 399-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association La Muse en Circuit (94140 Alfortville).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 294-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 665-1
Conseil municipal

Subvention (152.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 263-1
Conseil municipal