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Subvention (1.200 euros) à une association du 5e arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 405-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rébeval et son annexe, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 372-1
Conseil municipal

Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour la restauration des vestiges de l'enceinte de Philippe Auguste à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 130-1
Conseil municipal

Subvention (261.600 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Mail Cléry (2e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 173-1
Conseil municipal

Subvention (345.139 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 183-1
Conseil municipal

Subvention (32 000 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 101-1
Conseil municipal

Dépose d'une demande de permis de construire pour la rénovation des vestiaires et la séparation des douches collectives au centre sportif Grange aux Belles (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 386-1
Conseil municipal

Fixation de la rémunération des assistants de langues vivantes étrangères

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 89-1
Conseil municipal

Régularisations foncières 145p et 147 à 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 256-1
Conseil municipal

Subvention (120.840 euros) et avenant n° 5 avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la halte-garderie La Maison Dagobert (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 262-1
Conseil municipal

Subvention (240.375 euros) et avenant n° 5 avec l'association ARFOG-Lafayette pour la crèche collective Bizot (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 94-1
Conseil municipal

Subvention (35.887 euros) et avenant n°5 avec l'association L'Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 132-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 13-1
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 76-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la maintenance de matériels et de logiciels pour le stockage et la sauvegarde de données SAN NAS.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 15-1
Conseil municipal

Signature des marchés et accords cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 11 juillet, 3 septembre, 10 septembre et 1er octobre 2013. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'Oeuvre.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 22-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat pour l'opération Nuit Blanche 2013 avec la Caisse des Dépôts et Consignation, Samsung, LVMH, Neuflize Vie, Cityvox, BFM TV, France Culture et Time Out.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 32-1
Conseil municipal

Subvention avec avenant à la convention (12.000 euros) avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de l'Intégration et de la Politique de la Ville

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 136-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'Union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (UICGC) (7e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2012.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 212-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 663-1
Conseil municipal