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Contrat d'animation de la cellule d'assistance technique pour les rejets non domestiques de Paris avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.
Déliberation
2013 DPE 69-1
Conseil municipal
Subvention (174.796 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).
Déliberation
2013 DFPE 176-1
Conseil municipal
Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la construction d'une usine de traitement des eaux, avenue David Weill (14e).
Déliberation
2013 DEVE 162-1
Conseil municipal
Convention avec VEWIN fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens, sur la base des données 2012.
Déliberation
2013 DPE 70-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Coulée verte René Dumont à la promenade plantée aménagée entre la rue Traversière et la rue Edouard Lartet (12e).
Déliberation
2013 DEVE 158-1
Conseil municipal
Indemnité de sujétions spéciales ou d'une indemnité spécifique aux professeurs de la Ville de Paris selon leur affectation
Déliberation
2013 DRH 86-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées pour le réseau d'arrosage automatique de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 133-1
Conseil municipal
Contrat d'affermage avec la Société Spie Autocité pour l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e).
Déliberation
2013 DVD 106-1
Conseil municipal
Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
Déliberation
2013 DLH 143-1
Conseil municipal
Subvention (90.621 euros) et avenant n°5 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2013 DFPE 100-1
Conseil municipal
Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association exécutive du Comité du Tourisme de Seine-Saint Denis.
Déliberation
2013 DVD 88-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 5 et 6 octobre 2013.
Déliberation
2013 DJS 207-1
Conseil municipal
Adhésion à la convention Eco-Mobilier / Syctom pour la collecte et le traitement des déchets d'éléments d'ameublement.
Déliberation
2013 DPE 12-1
Conseil municipal
Subvention (264.495 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre nouvelle des crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).
Déliberation
2013 DFPE 175-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant - Péniche Opéra (19e).
Déliberation
2013 DAC 188-1
Conseil municipal
Subvention (219.172 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e).
Déliberation
2013 DFPE 182-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour l'aménagement de l'accueil et la mise en accessibilité des locaux au terrain d'éducation physique Championnet (18e).
Déliberation
2013 DJS 387-1
Conseil municipal
Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'arbustes et de rosiers pour les différentes plantations dans les espaces verts, les bois et les cimetières parisiens.
Déliberation
2013 DEVE 149-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Eau de Paris de déposer toute demande d'autorisation d'urbanisme relative au local situé 177 rue du Château des Rentiers (13e)
Déliberation
2013 DPE 67-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Espaces pour l'organisation de balades fluviales commentées au départ du Port de Sèvres (16e) et depuis l'île aux Cygnes (15e).
Déliberation
2013 DEVE 151-1
Conseil municipal