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Subvention (63.156 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 133-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de RFF de volumes et d'une emprise de terrain nécessaires au comblement de la tranchée ferroviaire dite tranchée Pereire dans le secteur Saussure (17e).
Déliberation
2013 DU 32-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fin d'année 2012 (12e).
Déliberation
2013 DDEEES 196-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 164-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association " Tendances Numériques ".
Déliberation
2013 DICOM 26-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Musique et Santé (11e)
Déliberation
2013 DAC 575-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à la Fondation Charles de Gaulle (7e).
Déliberation
2013 DAC 697-1
Conseil municipal
Subvention (19.508 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 125-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants, artisans, prestataires de services et professionnels libéraux des rues Caumartins et annexes - ACAPS Caumartin - (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 194-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos pour le projet " Regards croisés ".
Déliberation
2013 DASCO 98-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de droits d'auteur portant sur la maquette et la mise en pages du guide de ressources pour les actions d'éducation à l'égalité filles/garçons.
Déliberation
2013 DAJ 24-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association des commerçants et artisans du marché couvert de la Chapelle (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 209-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention pour l'association pour le développement de la création, études et projets (ADCEP) (19e).
Déliberation
2013 DDEEES 131-1
Conseil municipal
Subvention et convention avec l'Ecole du Louvre (16.000 euros) destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris -
Déliberation
2013 DDEEES 191-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association " productions bellevilloises ".
Déliberation
2013 DICOM 24-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e).
Déliberation
2013 DAC 464-1
Conseil municipal
Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des différentes voies, déclassement et cession à la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de déposer toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation du programme d'aménagement Paul Meurice (20e).
Déliberation
2013 DU 197-1
Conseil municipal
Subvention (40 000 euros) et avenant n°1 à la convention à la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris (19e) pour son dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) au titre de l'Intégration et la Politique de la Ville.
Déliberation
2013 DPVI 113-1
Conseil municipal
Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour l'organisation de l'édition 2013 de la fête des vendanges (18e) par l'Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projet (ADCEP).
Déliberation
2013 DDEEES 193-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à la société des Amis du Musée Zadkine (6e).
Déliberation
2013 DAC 676-1
Conseil municipal