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Communication de la liste des marchés attribués du 1er juin 2013 au 29 août 2013.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 28-1
Conseil municipal

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 219-2
Conseil municipal

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2012, du montant annuel du " supplément communal de logement " (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 123-1
Conseil municipal

Déclassement et cession des volumes contenant le débord des pieux de fondations du lot 4.3. - Signature d'un avenant à la convention de transfert des voies et réseaux divers dans le domaine public de voirie dans le Secteur Saussure (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 259-1
Conseil municipal

Subvention (128.238 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 136-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public pour l'association Compagnie Bernard Sobel (7e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 554-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (3e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 169-1
Conseil municipal

Subvention avec convention (60 000 euros) avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour le financement d'une chaire de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 189-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 544-1
Conseil municipal

Avenant n°1 avec la société Spie Autocité au contrat d'affermage du parc de stationnement Ternes (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 197-1
Conseil municipal

Réalisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 126-2
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 à 14 rue Julia Bartet / 2 rue Claude Garamond (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 192-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à des prestations d'interprétariat médico-social au bénéfice de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DA 29-1
Conseil municipal

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 219-4
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation de l'établissement Le chalet de la Croix Catelan (16e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DF 79-1
Conseil municipal

Subvention (107.109 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 135-1
Conseil municipal

Subvention (37.154 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 128-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 454-1
Conseil municipal

Subventions (60.000 euros) à 16 associations dans le cadre de la dotation Nuit Blanche aux arrondissements.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 666-1
Conseil municipal

Subvention (55.315 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 129-1
Conseil municipal