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Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 388-1
Conseil municipal

Subventions (13.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 100-1
Conseil municipal

Création de trois jardins partagés et réalisation d'une extension d'un jardin partagé existant situés dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 138-1
Conseil municipal

Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Prévention Routière.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 98-1
Conseil municipal

Subvention (672.936 euros) et convention avec l'association Oeuvre nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour le multi accueil André Rousseau (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 174-1
Conseil municipal

Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association " Voiture & Co ".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 97-1
Conseil municipal

Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 203-1
Conseil municipal

Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 175-1
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la société TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situées Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruyères / 130-136 boulevard de Verdun, à Courbevoie (92)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 160-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 152-1
Conseil municipal

Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 111-1
Conseil municipal

Convention de remboursement à GRT GAZ des frais d'études pour les travaux réalisés sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq à Bondy.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 95-1
Conseil municipal

Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 390-1
Conseil municipal

Passation des marchés de travaux relatif à la construction d'un gymnase de type C , d'une salle de sport en structure légère, d'un terrain d'éducation physique non couvert, et mise en oeuvre d'installations provisoires au stade Suchet 25, avenue du Maréchal Franchet d'Esperey (16e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 17-1
Conseil municipal

Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 82-1
Conseil municipal

Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 65-1
Conseil municipal

Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 184-1
Conseil municipal

Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 126-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 173-1
Conseil municipal

Subvention (245.495 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 261-1
Conseil municipal