500 résultats
Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e).
Déliberation
2013 DJS 388-1
Conseil municipal
Subventions (13.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2013 DVD 100-1
Conseil municipal
Création de trois jardins partagés et réalisation d'une extension d'un jardin partagé existant situés dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2013 DEVE 138-1
Conseil municipal
Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Prévention Routière.
Déliberation
2013 DVD 98-1
Conseil municipal
Subvention (672.936 euros) et convention avec l'association Oeuvre nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour le multi accueil André Rousseau (9e).
Déliberation
2013 DFPE 174-1
Conseil municipal
Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association " Voiture & Co ".
Déliberation
2013 DVD 97-1
Conseil municipal
Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière.
Déliberation
2013 DVD 203-1
Conseil municipal
Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV).
Déliberation
2013 DVD 175-1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la société TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situées Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruyères / 130-136 boulevard de Verdun, à Courbevoie (92)
Déliberation
2013 DEVE 160-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France.
Déliberation
2013 DVD 152-1
Conseil municipal
Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant.
Déliberation
2013 DVD 111-1
Conseil municipal
Convention de remboursement à GRT GAZ des frais d'études pour les travaux réalisés sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq à Bondy.
Déliberation
2013 DVD 95-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e).
Déliberation
2013 DJS 390-1
Conseil municipal
Passation des marchés de travaux relatif à la construction d'un gymnase de type C , d'une salle de sport en structure légère, d'un terrain d'éducation physique non couvert, et mise en oeuvre d'installations provisoires au stade Suchet 25, avenue du Maréchal Franchet d'Esperey (16e).
Déliberation
2013 DPA 17-1
Conseil municipal
Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 82-1
Conseil municipal
Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e).
Déliberation
2013 DEVE 65-1
Conseil municipal
Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).
Déliberation
2013 DFPE 184-1
Conseil municipal
Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2013 DFPE 126-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation
2013 DVD 173-1
Conseil municipal
Subvention (245.495 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).
Déliberation
2013 DFPE 261-1
Conseil municipal