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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPVI 141 - Subventions (265.301 euros) avec conventions à 43 associations porteuses de 59 emplois d'adultes relais.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 203 Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière. 2013 DVD 166 Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e). 2013 DVD 72 Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes. 2013 DVD 87 Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris. 2013 DVD 111 Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant. 2013 DVD 173 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière. 2013 DVD 101 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette. 2013 DVD 175 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV). 2013 DVD 152 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France. 2013 DVD 176 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DICOM 29 Convention de parrainage "Paris Plages 2013" avec Lafuma.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

.A.L.O.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'expérimentation de la dissociation foncier-bâti.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 112 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS 208, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la présentation des actions de la SOREQA.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Modification de délibération relative à la nouvelle bonification indiciaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 83-1
Conseil municipal

Modification de délibération relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints d'animation et d'action sportive, spécialité "animation périscolaire" de la Commune de Paris

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 79-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 370-1
Conseil municipal

Subvention (315.285 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Botzaris (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 72-1
Conseil municipal

Subvention (211.611 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Clavel (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 70-1
Conseil municipal

Avenant au marché d'Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur d'aménagement du site de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin (5e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 41-1
Conseil municipal