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Votes spécifiques.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 190 - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une buvette-restauration sur place et à emporter située dans le parc de Bercy (12e).

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

.P.U.R.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 124 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I 8bis/10, rue Lacharrière et 1 logement PLUS 45/53, avenue Philippe-Auguste (11e).

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux manifestations sur la place Edouard Herriot.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Modification de délibération relative à la nouvelle bonification indiciaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 83-1
Conseil municipal

Modification de délibération relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints d'animation et d'action sportive, spécialité "animation périscolaire" de la Commune de Paris

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 79-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 370-1
Conseil municipal

Subvention (315.285 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Botzaris (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 72-1
Conseil municipal

Subvention (211.611 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Clavel (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 70-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour et de son antenne Mesnil Saint-Didier (16e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 368-1
Conseil municipal