500 résultats
relatif aux questions écrites déposées au Conseil de Paris.
Déliberation
V M252
Conseil municipal
Subvention (231.996 euros) et avenant n°5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e).
Déliberation
2013 DFPE 201-1
Conseil municipal
Subvention (303.539 euros) et avenant n°5 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).
Déliberation
2013 DFPE 198-1
Conseil municipal
Subvention (231.086 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Histoire d'Ours (19e).
Déliberation
2013 DFPE 246-1
Conseil municipal
Subvention (160.112 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil La Cité des Ours (18e).
Déliberation
2013 DFPE 245-1
Conseil municipal
Subvention (87.730 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la halte-garderie Teddy Club (16e).
Déliberation
2013 DFPE 242-1
Conseil municipal
Subvention (90.671 euros) et avenant n° 5 avec l'association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).
Déliberation
2013 DFPE 255-1
Conseil municipal
Classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Denis-du-Saint-Sacrement (3e).
Déliberation
2013 DAC 687-1
Conseil municipal
Subventions (43.980 euros) à seize associations du 13e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 134-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e).
Déliberation
2013 DAC 624-1
Conseil municipal
Subvention (75.753 euros) et avenant à convention avec l'association Abc Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes.
Déliberation
2013 DFPE 243-1
Conseil municipal
Subvention (324.859 euros) et avenant n°4 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e).
Déliberation
2013 DFPE 199-1
Conseil municipal
Subvention (195.370 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13e).
Déliberation
2013 DFPE 234-1
Conseil municipal
Subvention (44.628 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2013 DFPE 186-1
Conseil municipal
Dépose de la demande du permis de construire par l'Association Diocésaine de Paris pour la rénovation de l'église Saint-Pierre du Gros Caillou (7è).
Déliberation
2013 DAC 686-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association P.P. Dream (19e).
Déliberation
2013 DAC 629-1
Conseil municipal
Subventions (42.850 euros) à dix-sept associations du 18e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 139-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2012.
Déliberation
2013 DU 186-6
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2012.
Déliberation
2013 DU 186-3
Conseil municipal
Subvention (272.455 euros) et avenant avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e).
Déliberation
2013 DFPE 185-1
Conseil municipal