500 résultats
Convention avec le Syndicat Mixte Autolib'Métropole relative au déploiement, au financement et à l'exploitation du service public Autolib'.
Déliberation
2013 DVD 164-1
Conseil municipal
Voeu de l'exécutif relatif au début de la trêve hivernale.
Déliberation
V M237
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13ème - Entreprises 13 - pour les illuminations de fin d'année 2012 (13e).
Déliberation
2013 DDEEES 210-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (15e).
Déliberation
2013 DDEEES 187-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e).
Déliberation
2013 DAC 542-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association L'Impossible (19e).
Déliberation
2013 DAC 495-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers).
Déliberation
2013 DAC 503-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association La Commune Libre d'Aligre (12e).
Déliberation
2013 DDEEES 88-1
Conseil municipal
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).
Déliberation
2013 DU 219-1
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e).
Déliberation
2013 DLH 126-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 30) et d'un marché relatif à l'assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 27-III)
Déliberation
2013 DICOM 20-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e).
Déliberation
2013 DAC 311-1
Conseil municipal
Subvention (33.500 euros) avec convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e).
Déliberation
2013 DAC 609-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 197-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association "Université populaire pour une information citoyenne "
Déliberation
2013 DICOM 27-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association La Compagnie des Hommes (10e).
Déliberation
2013 DAC 536-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association " Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode " Marseille.
Déliberation
2013 DDEEES 174-1
Conseil municipal
Subventions (60.000 euros) à 16 associations dans le cadre de la dotation Nuit Blanche aux arrondissements.
Déliberation
2013 DAC 666-1
Conseil municipal
Subvention (55.315 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 129-1
Conseil municipal
Subvention (63.156 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 133-1
Conseil municipal