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Subventions (3.250 euros) à deux associations avec L'Ile aux Langues (18e) et Francophonie et cultures partagées (11e) au titre de l'intégration.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 147-1
Conseil municipal

Subventions (6.500 euros) à deux associations, Paris Macadam - les Arcavals (18e) et Citoyenneté Possible (20e), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 116-1
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à deux associations avec Afrique et Nouvelles Interdépendances (14e) et Humanity in action (20e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 138-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 6-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire, femmes pour agir (F.D.F.A,15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 145-1
Conseil municipal

Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée du PLU de Paris concernant la suppression d'une réserve de voirie sur la rue d'Aubervilliers (19e), la rectification d'une erreur matérielle et de légères modifications sur le secteur Chapelle International (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 218-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PEX à contracter par EFIDIS en vue du financement de l'acquisition du patrimoine locatif social de l'OPIEVOY situé dans les 10e, 11e, 13e, 19e et 20e arrondissements.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 127-1
Conseil municipal

Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association La Fabrique des Petits Hasards pour l'aménagement de son local situé 2 Bd du Bois Le Prêtre (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 177-1
Conseil municipal

Avenant n°4 au protocole et vente amiable d'une parcelle de terrain à Achères (78).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 22-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) avec avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autremonde (20e) au titre de l'intégration.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 127-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Solidimey (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 142-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à ACP La Manufacture Chanson (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 410-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association FÎT une femme, un toit (3e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 63-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Mains libres (1er).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 146-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Tir à l'Arc à l'occasion de l'organisation de la finale de la Coupe du Monde les 21 et 22 septembre 2013 à Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 206-1
Conseil municipal

Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public fluvial à Aubervilliers (93) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 276-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (17.000 euros) et convention à l'association Comité municipal d'animation culturelle du 1er arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 144-1
Conseil municipal

Signature du pacte d'actionnaires préparé par la Ville de Paris, la Caisse des dépôts et Consignations et la société AEG Facilities France SAS (AEGFF) dans la perspective de l'entrée d'AEGFF au capital de la SAEPOPB.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DF 92-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association République de Montmartre (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 169-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association Osez le Féminisme ! (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 176-1
Conseil municipal