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Subvention (4.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e).
Déliberation
2013 DAC 544-1
Conseil municipal
Avenant n°1 avec la société Spie Autocité au contrat d'affermage du parc de stationnement Ternes (17e).
Déliberation
2013 DVD 197-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris 6 .
Déliberation
2013 DASES 27-1
Conseil municipal
Convention d'objectifs avec l'Association Coup de Main, fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un local communal au 56 Boulevard Ney et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par l'association Coup de Main, d'une demande de permis de construire au 56 Boulevard Ney (18e)
Déliberation
2013 DDEEES 202-1
Conseil municipal
Subvention (101. 708 euros) et avenant n°3 à la convention avec l'association Paris Tout P'tits, pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène au profit d'enfants en bas-âge de familles parisiennes démunies.
Déliberation
2013 DASES 20-1
Conseil municipal
Cession à RFF du volume sous dalle n° 301 en vue de son incorporation au domaine public ferroviaire situé dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2013 DU 209-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e arrondissement (4A).
Déliberation
2013 DDEEES 156-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association ASYMETRIK films (18e).
Déliberation
2013 DAC 401-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association D'Anvers aux Abbesses (18e).
Déliberation
2013 DAC 399-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association La Muse en Circuit (94140 Alfortville).
Déliberation
2013 DAC 294-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e).
Déliberation
2013 DAC 665-1
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e).
Déliberation
2013 DLH 126-2
Conseil municipal
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 à 14 rue Julia Bartet / 2 rue Claude Garamond (14e).
Déliberation
2013 DLH 192-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à des prestations d'interprétariat médico-social au bénéfice de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.
Déliberation
2013 DA 29-1
Conseil municipal
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).
Déliberation
2013 DU 219-4
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation de l'établissement Le chalet de la Croix Catelan (16e).
Déliberation
2013 DF 79-1
Conseil municipal
Subvention (107.109 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 135-1
Conseil municipal
Subvention (37.154 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 128-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).
Déliberation
2013 DAC 454-1
Conseil municipal
Subvention (152.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.
Déliberation
2013 DU 263-1
Conseil municipal