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Modification de délibération relative à la nouvelle bonification indiciaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 83-1
Conseil municipal

Modification de délibération relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints d'animation et d'action sportive, spécialité "animation périscolaire" de la Commune de Paris

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 79-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 370-1
Conseil municipal

Subvention (315.285 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Botzaris (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 72-1
Conseil municipal

Subvention (211.611 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Clavel (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 70-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour et de son antenne Mesnil Saint-Didier (16e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 368-1
Conseil municipal

Avenant n°3 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Binet, La Chapelle, Hébert, et Les Abbesses (18e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 371-1
Conseil municipal

Subvention (79 600 euros) avec avenant à convention avec " L.I.R.E. à Paris" pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles et nouvelle convention triennale pour la période 2014 - 2016.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 58-1
Conseil municipal

Subvention (32.567 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 19 rue Lucien Sampaix (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 79-1
Conseil municipal

Subvention (81.264 euros) et avenant n°5 avec l'association Plaisir d'Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 24-1
Conseil municipal

Marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Stade Français Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 287-1
Conseil municipal

Subventions (6.000 eurosà à deux associations étudiantes

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 33-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 363-1
Conseil municipal

Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 245-1
Conseil municipal

Subventions (47.563 euros) à l'école Boulle (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 185-1
Conseil municipal

Subvention (200.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 23-1
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2014-2015.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 151-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Amandiers et le centre d'animation et d'hébergement Louis Lumière avec son annexe Serpollet (20e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 373-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du Code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Saint Blaise (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 235-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) et convention avec l'Association de la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 377-1
Conseil municipal