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Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DPE 79-1
Conseil municipal
Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires.
Déliberation
2012 DEVE 151-1
Conseil municipal
Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR.
Déliberation
2012 DF 95-1
Conseil municipal
Subvention et convention (3 000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation
2012 DVD 154-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).
Déliberation
2012 DEVE 157-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.
Déliberation
R.58
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 50 : relatif à la technologie 4G.
Déliberation
V M185
Conseil municipal
relatif à la situation des jardins publics des boulevards Richard Lenoir et Jules Ferry.
Déliberation
V M164
Conseil municipal
relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques.
Déliberation
V M187
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 81-2
Conseil municipal
relatif au bizutage en milieu étudiant
Déliberation
V M194
Conseil municipal
Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM le 27 juillet 2006 portant sur divers ensembles immobiliers. Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 29-31 rue Pierre Nicole (5e).
Déliberation
2012 DLH 177-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 115, rue Brancion (15e).
Déliberation
2012 DLH 6-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 115, boulevard de la Villette (10e).
Déliberation
2012 DLH 56-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 33, rue Bergère (9e).
Déliberation
2012 DLH 179-1
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement dépendant de l'immeuble 2 square de Padirac et d'une chambre dépendant de l'immeuble 144 boulevard Suchet dans l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).
Déliberation
2012 DU 125-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 19 : relatif au lycée professionnel Théophile Gautier (12e).
Déliberation
V M167
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e).
Déliberation
2012 DLH 204-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti à France Euro Habitat (FREHA) portant location de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 62-66, rue Vieille du Temple (3e).
Déliberation
2012 DLH 173-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation
2012 DLH 105-1
Conseil municipal