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Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 1

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la première dotation de l’Etat au réseau du Grand-Paris Express. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la réalisation du projet de Grand Paris Express.

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Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.

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2012 DDEEES 137 G - Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des entreprises et de l'emploi.

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2012 SG 8 G - Signature de l'avenant n° 1 au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris.

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2012 DDEEES 126 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec l'association Silicon Sentier.

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Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques.

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2012 DASCO 52 G - Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros).

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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

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Votes spécifiques.

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2012 DEVE 143 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France.

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Votes spécifiés.

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Clôture de la séance.

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2012 DDEEES 114 G - Avenant à la convention signée le 21 décembre 2010 avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs).

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2012 DASCO 49 G - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.

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2012 SG 9 G - Communication du rapport Développement Durable.

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Ouverture de la séance.

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