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Liste des membres présents.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement. (Suite).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 114 G - Avenant à la convention signée le 21 décembre 2010 avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASCO 49 G - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 SG 9 G - Communication du rapport Développement Durable.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 483 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 458 G - Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 124 G - Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (12e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux contrats aidés à la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 564 G - Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux produits de lissage capillaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DF 26 G - Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2013.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 1

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Conseil général